Interventions en commissions de Jean Bizet

En outre, il a précisé que seront invités à participer aux travaux du groupe de suivi les six sénateurs désignés par le président du Sénat pour siéger au Grenelle de l'Environnement, à savoir : M. Jean Bizet, Mme Fabienne Keller, MM. Marcel Deneux, Claude Saunier, Mme Evelyne Didier et M. Pierre Laffitte, ainsi que les sénateurs désignés intuit...

Après s'être félicité de la création d'un « ministère du passage à l'acte », M. Jean Bizet, président du groupe de travail « OMC », a relevé que la Chine était, avec 6 milliards de tonnes rejetées, le premier émetteur de CO2 du monde et que les Etats-Unis arrivaient juste derrière, avec 5,5 milliards de tonnes. En conséquence, il a considéré né...

a ajouté, citant le XIe rapport sur les cycles et les orientations des produits et des échanges (Cyclope 2007), que les marchés agricoles mondiaux, comme ceux des matières premières ou de l'énergie, reflètent, à travers la hausse des prix, la rareté des ressources naturelles et les craintes de pénurie.

a tout d'abord rappelé qu'il s'agissait d'une initiative britannique pour assurer le suivi du Sommet du G8 de Gleneagles de juillet 2005 et participer à l'élaboration d'un dispositif de lutte contre le changement climatique. Ce suivi se traduit tant par un processus intergouvernemental que par des réunions interparlementaires, réunissant, au-de...

Lui répondant, M. Jean Bizet a fait valoir qu'il s'agissait d'un scénario de stabilisation à un niveau « relativement bas » par rapport à ce que serait l'évolution des concentrations de gaz à effet, si rien n'était fait. Il a souligné que cet objectif nécessite d'adopter des mesures dès maintenant et qu'il tient compte des taux de croissance p...

Approuvant l'objectif d'une plus grande simplification de la PAC, M. Jean Bizet s'est dit toutefois sceptique quant à la capacité de la proposition de règlement à l'atteindre, ajoutant l'avoir indiqué lors d'une rencontre avec la commissaire européenne en charge de l'agriculture, Mme Mariann Fischer Boel, à Helsinki en octobre dernier. Souligna...

a rappelé que la Hongrie avait, un temps, espéré rejoindre la zone euro dès 2008, et que les difficultés budgétaires exposées par M. Medgyessy avaient différé ce projet à l'année 2013. Il a souhaité recueillir l'avis de l'ancien Premier ministre sur le rôle, les objectifs et les modes de décision de la Banque centrale européenne (BCE).

Jugeant remarquable le travail réalisé par M. Dominique Mortemousque, M. Jean Bizet a souligné l'importance de la dimension européenne à donner à son rapport dans la perspective des échéances de 2008 et de 2013. Il a relevé que le nouveau Farm Bill américain comportait toujours une forme de garantie des revenus, bien qu'une telle garantie ne so...

a insisté sur l'importance d'une prise de conscience collective des problèmes de développement durable et s'est interrogé sur la définition possible d'un « droit d'ingérence » en matière d'environnement. Déclarant partager les positions prises par les rapporteurs, il est convenu de la nécessité d'inventer une « fiscalité innovante » et il a jug...

a poursuivi en observant que la conférence avait fait apparaître des oppositions sur des points importants, tels que la nature du rendez-vous d'étape prévu en 2008-2009. Estimant que la commissaire, bien que l'ayant qualifié de « bilan de santé », entendait en réalité lui donner une portée bien plus grande, il a relaté les projets de la Commiss...

En réponse, M. Jean Bizet a précisé les éléments suivants : - une clarification entre les exigences de productivité et de protection de l'environnement est nécessaire, mais le productivisme n'entraîne pas forcément d'atteinte à l'environnement, si des efforts technologiques suffisants sont effectués ; - la protection de l'environnement doit ...

En réponse, M. Jean Bizet a relevé que les jeunes agriculteurs avaient davantage le moral que les plus âgés. Il a ajouté que, face à la grande distribution, il était nécessaire de développer les ventes directes et les filières courtes et a rappelé que celles-ci permettaient aussi aux agriculteurs de vendre leurs produits à l'étranger. Estimant ...

A titre liminaire, M. Jean Bizet a indiqué que la mission lui ayant été confiée par le Premier ministre, M. Jean-Pierre Raffarin, le 1er décembre 2003, s'inscrivait dans la perspective du cycle de négociations commerciales multilatérales lancé à Doha en septembre 2001, dont l'un des objectifs était l'établissement d'un système multilatéral de n...

En réponse, M. Jean Bizet, après avoir indiqué que l'origine montagnarde ne figurait pas dans les thèmes de négociations à l'OMC, même s'il avait constitué un élément du débat lors de l'examen de la loi d'orientation agricole, a ensuite estimé que la mondialisation devait plus être un enrichissement des différences qu'une standardisation des co...

a tout d'abord rappelé la nécessaire création de passerelles entre l'organisation mondiale du commerce, l'organisation internationale du travail, l'organisation mondiale de la santé, voire demain l'organisation des Nations unies pour l'environnement, pour lutter contre toutes les distorsions de concurrence et permettre aux pays les moins avancé...

a tout d'abord indiqué que le total des crédits de la mission « Ecologie et développement durable » s'élevait à 637 millions d'euros au titre des crédits de paiement en 2007, en progression de 3,5 % par rapport à 2006. Soulignant que la structuration de la mission ne variait pas cette année, il a noté néanmoins que la secrétaire générale du mi...

Lui répondant, M. Jean Bizet, rapporteur pour avis, a déclaré qu'il était indispensable de ne pas pénaliser, au plan fiscal, les nouveaux procédés utilisés pour le traitement des déchets. Tout en soulignant l'intérêt de clarifier le régime de la propriété des déchets en cas de transfert de compétences vers un groupement de collectivités territo...

En réponse à ses collègues, M. Jean Bizet, rapporteur pour avis, a apporté les précisions suivantes : - le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques précise les dispositions relatives à l'entretien des cours d'eau afin de définir les obligations des propriétaires riverains ; - en 2007, le ministère de l'écologie et du développement du...

Rapportant avoir perçu une inflexion des discours à l'égard de l'agriculture et une prise en compte progressive de son caractère stratégique, notamment dans les propos récents de la commissaire européenne à l'agriculture, Mme Mariann Fischer Boel, du président de la République, M. Jacques Chirac, ainsi que des intervenants à l'OMC, M. Jean Bize...

Après avoir remercié la ministre pour la présentation des crédits de son ministère et leur mise en perspective, M. Jean Bizet, rapporteur pour avis, a souhaité obtenir les précisions suivantes : - s'agissant de la mobilisation des crédits du fonds Barnier pour financer les actions de prévention des risques naturels, disposition dont il a souli...