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Quel humour !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, 2009 est une année blanche entre deux grands rendez-vous : le bilan de santé de 2008 et le début de la grande négociation budgétaire du prochain cadre financier pluriannuel en 2010. Ayons le courage et la lucidité de dire que, ni sur le plan politique ni sur le plan budgétaire, ...
A titre liminaire, M. Jean Bizet, rapporteur, a présenté le contexte et les enjeux de la proposition de résolution sur les profils nutritionnels des denrées alimentaires. Un règlement communautaire a établi en décembre 2006 un cadre pour garantir la loyauté des « allégations nutritionnelles », c'est-à-dire la communication commerciale sur les ...
a apporté les éléments de réponse suivants : - la recherche scientifique tend effectivement à démontrer les bienfaits du modèle français d'alimentation ; - le règlement communautaire de 2006 partait d'une très bonne intention mais la fixation de seuils nutritionnels trop restrictifs risquerait de le pervertir ; - le modèle gastronomique fran...
Soulignant que le Sénat avait cherché à clarifier le dispositif législatif de transposition des textes communautaires en matière de biotechnologies, en veillant à ce que les délibérations des deux comités soient transmises aux ministres concernés, M. Jean Bizet a interrogé l'intervenante sur la façon dont elle concevait en la matière le dialogu...
Regrettant que trop peu de citoyens aient une bonne perception de tous les aspects positifs des biotechnologies M. Jean Bizet a fait siens les propos de Claude Levi-Strauss : « Il ne suffit pas qu'un aliment soit bon à manger, encore faut-il qu'il soit bon à penser ». Il a ensuite rappelé que le législateur s'était attaché à bien distinguer le ...
Saluant son expérience scientifique remarquable, la reconnaissance dont elle bénéficie au sein de la communauté scientifique, son indépendance d'esprit, et le soin particulier mis à comprendre le fonctionnement du Haut conseil, M. Jean Bizet a salué en Mme Catherine Bréchignac une personne particulièrement à même de dialoguer avec la société et...
Peut-être n’y allez-vous pas assez !
J’avoue ne pas très bien comprendre, malgré les explications apportées par M. le rapporteur général, la position de ce dernier sur l’article 8 D, dans un contexte de resserrement du crédit nécessitant de tout mettre en œuvre pour aider les PME à accéder à de nouvelles sources de financement. Permettre aux sociétés holdings de lever des fonds a...
J’aimerais attirer votre attention, madame la secrétaire d’État, sur les relations qu’entretiennent les collectivités territoriales avec les associations de protection de l’environnement. Le deuxième alinéa de l’article 43 du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement prévoit un régime nouveau de droit...
Madame la secrétaire d’État, j’ai pris bonne note de votre réponse, que, vous n’en serez pas surprise, je trouve encore trop timide. Il est assez logique que, dans le département de la Manche, qui compte 375 kilomètres de côtes, nous nous sentions très concernés par la loi littoral. Or, croyez-moi, certaines associations – que je ne nommerai p...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, à l’occasion de ce débat préalable au Conseil européen, je voudrais tout d’abord rendre hommage à la présidence française de l’Union européenne, qui a réalisé un travail remarquable en faisant aboutir des dossiers clés pour l’avenir de nos économies, au premier rang desq...
Très juste !
Il y a certainement une raison !
Quel aveu !
Ça a raté !
C’est fait pour vous !
Très bien !
Cet amendement, dont notre collègue Charles Guené a pris l’initiative, tout en restant dans l'esprit de la proposition de loi, prévoit, dans un article L. 241-2-1 nouvellement créé, l'accès à l'exercice vétérinaire aux ressortissants non communautaires, sous réserve de réciprocité. Il s'agit en effet de permettre à ces ressortissants d'exercer...
Il faut que tout se fasse dans la transparence !