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Jean-Claude Carle, rapporteurs pour l'Assemblée nationale et le Sénat, se sont déclarés défavorables à l'amendement, car il faut tenir compte des particularités du secteur agricole.

M. Jean-Claude Carle, rapporteurs pour l'Assemblée nationale et le Sénat, ont considéré que la convention-cadre est nécessaire et se sont déclaré défavorables à l'amendement.

M. Jean-Claude Etienne. On pourrait retenir l’idée et aussi l’objectif, sans forcément le mentionner !

Cela étant, je rectifie l’amendement, monsieur le président. Je suis donc saisi d’un amendement n° 238 rectifié, présenté par MM. Antoinette, Lise, Patient, Gillot, S. Larcher, Tuheiava, Repentin et Raoul, Mme Herviaux, MM. Raoult, Ries, Teston, Guillaume et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, qui est ainsi libellé : Co...

Les médecins chercheurs en biologie et les industriels des entreprises pharmaceutiques et biotechnologiques sont de plus en plus confrontés aux problèmes pratiques et éthiques posés par la conservation et le stockage des échantillons biologiques humains. Nous sommes plusieurs parlementaires de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scie...

Je remercie M. le secrétaire d’État des précisions qu’il a bien voulu nous apporter, au moment même où, comme il l’a indiqué, le Sénat étudie la proposition de loi relative aux recherches sur la personne : la Haute Assemblée avait besoin de connaître les orientations que, sur ce sujet d’importance, le Gouvernement a retenues. Veiller à une gouv...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, cette question de notre collègue Ivan Renar me semble la bienvenue. On ne saurait parler du crédit d’impôt recherche sans le replacer dans son contexte. Lors de sa création, en 1983, je me souviens d’avoir discuté avec Hubert Curien de ce dispositif qui devait donner un élan consi...

Le premier est d’encourager le maintien des centres de recherche en France. Il est urgent de mettre fin à leur exode ! Un deuxième est d’attirer en France des activités de recherche et développement. Notre collègue Ivan Renar a cité l’exemple de Microsoft. J’ajouterai que, si cette entreprise s’est implantée à Lille, c’est qu’elle y a trouvé u...

M. Jean-Pierre Leleux ont souhaité avoir à la fois des précisions sur les causes des difficultés de la TMP et sur les conséquences liées au choix de la norme DAB+ pour la RNT.

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, l’industrie est un principe existentiel dans la vie des collectivités humaines. Il y a les sociétés qui ont une industrie et il y a celles qui n’en ont pas. Il faut résolument s’inscrire dans la première catégorie. Les orateurs qui m’ont précédé ont décrit l’enchaînemen...

Après avoir salué la « précautionneuse détermination » de la ministre, M. Jean-Claude Etienne a reconnu que le dialogue avec le milieu universitaire n'était pas aisé. Il a salué les préoccupations exprimées par les filières SHS et estimé que leur réelle utilité sociale était insuffisamment valorisée, notamment en termes d'insertion professionne...