Interventions de Jean-Marc Juilhard

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, au terme de la discussion de cette proposition de loi, je tiens à vous faire part de ma grande attente, pour ne pas dire prématurément, de ma grande satisfaction. En tant qu’élu local dans une région rurale, je suis évidemment toujours très sensible aux efforts réalisés...

Tout à fait !

s'est déclaré très partisan du dispositif de regroupement des assistants maternels. La délégation d'accueil est une solution juridique incontestable à laquelle le Gouvernement semble désormais plus ouvert.

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, permettez-moi de revenir à l’occasion de cette explication de vote sur un sujet qui nous a occupés un long moment lors de la discussion du texte et dont nous reparlerons inévitablement dans les mois à venir, à savoir les regroupements d’assistantes maternelles...

Monsieur le ministre, j’ai bien entendu les précisions que vous venez de nous apporter en complément de ce que vous aviez déclaré tout à l’heure. Pour ma part, j’ai souhaité exprimer mon mécontentement.

Peut-être, mais je souhaite le rappeler haut et fort !

M. Jean-Marc Juilhard. Moi aussi, je vais également me « coucher », mon cher collègue !

J’ai dit ce que j’avais à dire, et je voterai le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, …

M. Jean-Marc Juilhard. … d’une part, effectivement, par solidarité envers la majorité et, d’autre part, compte tenu de la qualité des efforts fournis.

Je suis heureux de voir la détermination du rapporteur André Lardeux, l’ardeur de Mme la secrétaire d’État et la compétence de Jean Arthuis. La commission des affaires sociales m’avait confié un rapport d’information traitant de l’accueil des jeunes enfants en milieu rural, que j’ai remis au début de juillet 2009. L’une des recommandations fi...

Je ne suis pas signataire de l’amendement n° 177 rectifié, néanmoins je le soutiens en raison des explications que nous a fournies, ce matin, mon collègue M. Martin, signataire, lui, de ce texte. J’ai été très sensible aux explications de Mme la ministre et au panorama qu’elle a dressé en guise de bilan du dispositif. Je suis également sensibl...

Non, je le retire, monsieur le président.

Voilà !

Le présent amendement a simplement pour objet d’apporter une précision sur la pérennité des conventions partenariales passées entre La Poste, les communes et les commerçants.

Non, je le retire, monsieur le président.

La réduction des horaires imposée par La Poste dans certains bureaux nous conduit à présenter cet amendement, qui a pour objet de s’assurer que tous les points de contact, notamment les bureaux de poste, proposent des horaires d’ouverture compatibles avec les modes de vie des usagers.

Non, je le retire, monsieur le président.

Cet amendement, inspiré par l’Association nationale des élus de la montagne, tend à « sanctuariser » ce réseau de points de contact réparti sur l’ensemble du territoire national en imposant la présence, au minimum, d’un bureau de poste de plein exercice dans chaque canton. Le périmètre du canton est le plus approprié pour garantir la pérennité ...

a jugé que la convention-type rend impossibles les regroupements alors même qu'ils constituent un mode de garde souple, plébiscité par les parents et soutenable financièrement pour les collectivités territoriales, comme l'a montré depuis plusieurs années leur expérimentation en Mayenne.

Madame la secrétaire d’État, ma question concerne le décret n° 2007-1091 du 13 juillet 2007. Elle porte plus particulièrement sur les activités de découverte mentionnées à l’article 12 dudit décret, notamment l’escalade. Ce décret a créé la réserve naturelle de Chastreix-Sancy, sur le site de la Fontaine Salée, au cœur du massif du Sancy, dans...