Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Michel Baylet
- Audition de m. jean-michel baylet président du groupe la dépêche du midi (27 interventions)
- Motion référendaire sur le projet de loi relatif au mariage pour couples de personnes de même sexe (26 interventions)
- Audition de m. jean-pierre bayle président de la 4ème chambre de la cour des comptes et de mm. cyrille schott et jean-michel sansoucy (14 interventions)
- Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la ve république (12 interventions)
- Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (11 interventions)
- élection des représentants français au parlement européen (10 interventions)
- Modernisation des institutions de la ve république (10 interventions)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (10 interventions)
- Compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements (9 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (9 interventions)
- Refondation de l'école de la république (9 interventions)
- Prolongation de l'intervention des forces armées en afghanistan (8 interventions)
- Conseillers territoriaux (7 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (7 interventions)
- Mécanisme de stabilité pour les états de la zone euro. - mécanisme européen de stabilité (7 interventions)
- Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la république (7 interventions)
- Aménagement numérique du territoire (6 interventions)
- Débat sur l'application de la loi pour l'égalité des droits et des chances la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (6 interventions)
- Attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public (6 interventions)
- Droit d'éligibilité aux élections au parlement européen (6 interventions)
- Projet de programme de stabilité pour 2014-2017 (6 interventions)
- Candidats aux élections municipales avec la nuance « sans étiquette » (6 interventions)
- Expulsions locatives (5 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (5 interventions)
- Dissimulation du visage dans l'espace public (5 interventions)
- Réforme de la taxe professionnelle (5 interventions)
- Débat sur l'emploi la formation et la qualification des jeunes (5 interventions)
- Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en france (5 interventions)
- Modernisation développement et protection des territoires de montagne (5 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (4 interventions)
- Mise en oeuvre du grenelle de l'environnement (4 interventions)
- Politique générale (4 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (4 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (4 interventions)
- Secteur de l'énergie (4 interventions)
- Débat de politique étrangère (4 interventions)
- Orientations des finances publiques (4 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (4 interventions)
- Adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière (4 interventions)
- Débat sur la politique étrangère (4 interventions)
- Séparation et régulation des activités bancaires (4 interventions)
- Débat sur la situation en syrie (4 interventions)
- Immigration et intégration (3 interventions)
- Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 (3 interventions)
- Voies navigables de france (3 interventions)
- Répression de la contestation de l'existence des génocides (3 interventions)
- Création du contrat de génération (3 interventions)
- Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale (3 interventions)
- Modification du titre xv de la constitution (2 interventions)
- Débat d'orientation sur la prise en charge de la dépendance et la création d'un cinquième risque (2 interventions)
- Demande d'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en libye (2 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (2 interventions)
- Mandat des conseillers à l'assemblée des français de l'étranger (2 interventions)
- Projet de loi constitutionnelle modifiant titre xv de la constitution (2 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (2 interventions)
- Moyen-orient (2 interventions)
- Débat sur l'économie sociale et solidaire (2 interventions)
- Prélèvements obligatoires. - programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (2 interventions)
- Traité relatif à l'adhésion de la croatie à l'union européenne (2 interventions)
- Indemnisation des personnes victimes de prise d'otages (2 interventions)
- Article 13 de la constitution (2 interventions)
- Maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes (2 interventions)
- Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations (2 interventions)
- Taxation de certaines transactions financières (1 intervention)
- Débat sur la politique agricole commune (1 intervention)
- Modification de l'article 3 du règlement du sénat (1 intervention)
- Débat sur le rôle de l'état dans les politiques locales de sécurité (1 intervention)
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche (1 intervention)
- Loi d'orientation agricole (1 intervention)
- Débat sur le désarmement la non-prolifération nucléaire et la sécurité de la france (1 intervention)
- Débat préalable au conseil européen du 23 octobre 2011 (1 intervention)
- Prélèvements obligatoires et endettement. – programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (1 intervention)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (1 intervention)
- Missions de l'établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime (1 intervention)
- Nomination du président de l'autorité de régulation des jeux en ligne (1 intervention)
- Engagement des forces armées en république centrafricaine (1 intervention)
- Moniteurs de ski (1 intervention)
