Interventions en hémicycle de Jean-Paul Emorine

Cela n’arrive qu’à Lourdes !

Une fois, ça suffit !

M. Jean-Paul Emorine, président de la commission de l’économie. Vive la mariée !

Au 31 décembre 2010 !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j’informe les membres de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire que celle-ci se réunira à vingt heures trente, afin d’examiner les amendements, de telle sorte que la séance publique puisse reprendre à vingt-deux heures.

Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, nous entamerons demain la discussion des articles du projet de loi, sur lesquels de nombreux amendements ont été déposés. En application de l’article 49, alinéa 2, du règlement, et pour la clarté du débat, je propose d’éviter que, lorsqu’un amendement tend à supprimer ou à ré...

… et les présidents des groupes politiques du Sénat, que j’ai pris le soin de consulter, sont d’accord pour que nous procédions ainsi. Mes propositions concernent, au titre Ier, les articles 1er, 2 et 2 bis. À l’article 1er, je demande l’examen séparé des amendements de rédaction globale n° 439 et 443, ainsi que des amendements de supp...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je tenais tout d’abord à rappeler la grande implication de la commission de l’économie dans le secteur ferroviaire et à saluer le travail de notre collègue Francis Grignon, rapporteur du projet de loi relatif à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaire...

Absolument !

Nous pourrions débattre éternellement de cette question, car chacun peut défendre légitimement sa vision du problème. Quoi qu’il en soit, mes chers collègues, sachez que la conférence des présidents a décidé, à la demande du groupe de l’Union centriste, de créer une mission d’information afin de rechercher la meilleure solution technique, cell...

M. Jean-Paul Emorine, président de la commission de l'économie. En tout cas, je le répète, il faut que nous parvenions à une solution qui permette de n’enfouir que des déchets inertes.

Je le confirme !

Je tiens à rassurer M. le rapporteur : il ne sera pas seul à voter contre ces amendements. Nous avons un débat intéressant dans lequel chacun pense avoir trouvé la bonne solution pour traiter la question du suremballage. Certains disent qu’il faut faire participer la grande distribution à la collecte des emballages ; elle y est prête : c’est v...

Madame la présidente, monsieur le ministre d’État, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous sommes parvenus au terme de l’examen du projet de loi portant engagement national pour l’environnement, qui est un texte ambitieux mettant en œuvre les engagements du Grenelle de l’environnement. À la suite de la loi de programmation sur l...

Il faut que M. Fouché retire l’amendement !

Mais non !

Je suggère à ma collègue Mme Sittler de rectifier son amendement en en supprimant le II : « La publication du décret précisant les délais est nécessaire à la mise en vigueur de ces dispositions. » Ce point relève strictement du domaine réglementaire. Si nous commençons à rappeler dans les lois que leur entrée en vigueur est subordonnée à la pub...

Il y a des associations !

Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, je suis en train de faire vérifier – je ne veux pas m’avancer sur tous les amendements –, mais la plupart ont été examinés en commission.

Après vérification, ces amendements ont bien été vus en commission. Ils ont été examinés en tant qu’amendements extérieurs. Je ne prétends pas qu’il n’y a pas de temps en temps un amendement déposé en séance par le Gouvernement. Nous avons examiné 1 060 amendements sur le texte du Gouvernement et environ 900 amendements extérieurs.