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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Paul Emorine
1028 interventions trouvées.
En tant qu’ancien président de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, je tiens à dire que le Sénat s’est toujours beaucoup préoccupé de l’environnement. Lorsque nous avons eu à examiner le Grenelle de l’environnement – ce n’est pas si vieux –, nous avons abordé les lois Littoral et Montagne. Je...
Très bien !
Très bien !
Oh !…
Absolument !
Exact !
D’où l’utilité du Sénat !
Nous n’avons jamais dit « affreux » !
Tout à fait !
Caricature !
MM. Daniel Gremillet et Jean-Paul Emorine. Merci !
C’est plus délicat !
Ah !
Non, 28 millions !
Ah !
Le présent amendement vise à maintenir l'exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties dans les zones Natura 2000, introduite par le Sénat dans la loi relative au développement des territoires ruraux de 2005, dont j’ai été corapporteur avec Ladislas Poniatowski. Cette exonération est peu coûteuse pour les collectivités, mais local...
Monsieur le secrétaire d'État, alors que nous sommes en pleine COP 21 et que l’environnement est au cœur de l’actualité, je me permets de remonter à la loi relative au développement des territoires ruraux de 2005 pour vous rappeler à quel point les zones Natura 2000 ont été difficiles à mettre en œuvre auprès des agriculteurs. Dans mon départem...
Très bien !
Eh oui !
Souvenez-vous en, madame la garde des sceaux !
