654 interventions trouvées.
Je l’ai dit dès le début de mon intervention, en discussion générale : nous revenons de loin. Sans mauvais jeu de mots, madame la ministre, si nous revenons de loin, c’est d’abord parce que vous avez été frappée par le covid. Je garderai en mémoire votre invitation, rue de Valois, le jour même de votre retour au ministère : votre courage et vo...
Je voudrais également saluer les relations très fluides entre le Sénat, votre cabinet et les services de votre ministère, notamment la direction générale des médias et des industries culturelles. Je remercie aussi le secrétariat de la commission et la direction de la séance : nous avons travaillé sur un tempo larghetto, nous avons su pr...
Monsieur le ministre, je suis, comme ma collègue Jocelyne Guidez, qui s’est exprimée précédemment, et le rapporteur de notre commission d’enquête, Vincent Delahaye, sénateur du département de l’Essonne, et notre présence commune dans l’hémicycle ne doit certainement rien au hasard. En effet, depuis de nombreuses années, nous militons pour la g...
Monsieur le ministre, depuis vingt ans que je suis élu, vous êtes le neuvième à occuper ces fonctions. Je vous remercie de votre disponibilité et de vos réponses ; je souhaite néanmoins donner quelques chiffres : le taux de profitabilité des sociétés concessionnaires s’établit à plus de 30 % et les dividendes versés à leurs actionnaires dépass...
Devant cet enthousiasme collectif, je voudrais préciser un point qui m’est cher. La liberté, l’égalité et la fraternité sont des valeurs de la République. La laïcité est un principe. La distinction est importante. Je ne pourrai donc pas voter cet amendement, qui introduit une confusion. Ces valeurs et ces principes sont la base même de notre ...
Devant cet enthousiasme collectif, je voudrais préciser un point qui m’est cher. La liberté, l’égalité et la fraternité sont des valeurs de la République. La laïcité est un principe. La distinction est importante. Je ne pourrai donc pas voter cet amendement, qui introduit une confusion. Ces valeurs et ces principes sont la base même de notre ...
Très bien !
Très bien !
Très bien !
Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, comme bon nombre de sénateurs, je voue une admiration sans bornes à celui qui fut et reste le plus grand d’entre nous : je veux parler du sénateur Victor Hugo. Au début de cette discussion générale, notre collègue Ravier ayant cru bon, de façon hasardeuse, de le faire par...
Mais revenons-en à notre proposition de loi. Dans nombre de nos territoires, la délinquance, les incivilités, l’insulte, le petit trafic, les troubles à ce que le code communal appelle la « tranquillité publique » se sont développés au point de gâcher la vie de nos concitoyens. Faute d’une réponse judiciaire, une forme d’impunité s’est peu à pe...
Incroyable !
Bravo !
Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, quelle joie qu’une discussion générale après une commission mixte paritaire conclusive ! Ne boudons pas notre plaisir. L’accord trouvé en commission mixte paritaire est un double succès, dont le groupe Les Républicains se félicite. D’une part, députés et sénateurs sont t...
Très bien !
La création du Grand Paris est le résultat d’une juxtaposition de textes qui représentent un véritable cauchemar législatif, dont le dernier avatar a été la loi du 27 décembre 2019 relative à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique.
La multiplicité des strates, l’enchevêtrement des compétences, des financements et des circuits de décision débouchent sur un système totalement inefficace. La complexité de la gouvernance de la métropole du Grand Paris contraste avec ses compétences limitées et exercées de manière croisée avec d’autres acteurs territoriaux, dont l’État. Son b...
Il y a pourtant des ramifications !
Nous ne rencontrons pas les mêmes !
Avec beaucoup de respect, madame la ministre : une fois encore, c’est trop court !