Interventions de Marie-Do AESCHLIMANN

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, en pleine crise agricole, le Premier ministre promettait récemment de simplifier la vie des filières agricoles, qui n’échappent pas à la prolifération des normes, au demeurant de plus en plus contraignantes. Il faut dire que notre pays connaît une boulimie normative dont chacun do...

Pour agir efficacement et répondre aux attentes de leurs administrés, les élus locaux ont besoin d’un cadre législatif simple, clair et opérationnel. Je veux donc à mon tour saluer mon collègue Vincent Delahaye et plusieurs de nos collègues qui, depuis 2019, mènent un important travail de simplification au sein du groupe transpartisan dit Bala...

Le temps périscolaire est important pour l'enfant. Les communes ont besoin d'être accompagnées pour former leurs personnels, notamment les animateurs, à la prise en charge des enfants en situation de handicap durant le temps périscolaire, pour qu'ils puissent concevoir et mettre en place des animations périscolaires de qualité, adaptées pour ce...

Le temps périscolaire est important pour l’enfant. Les communes ont besoin d’être accompagnées pour former leurs personnels, notamment les animateurs, à la prise en charge des enfants en situation de handicap durant le temps périscolaire, pour qu’ils puissent concevoir et mettre en place des animations périscolaires de qualité, adaptées pour ce...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, en pleine crise agricole, le Premier ministre promettait récemment de simplifier la vie des filières agricoles, qui n'échappent pas à la prolifération des normes, au demeurant de plus en plus contraignantes. Il faut dire que notre pays connaît une boulimie normative dont chacun do...

Pour agir efficacement et répondre aux attentes de leurs administrés, les élus locaux ont besoin d'un cadre législatif simple, clair et opérationnel. Je veux donc à mon tour saluer mon collègue Vincent Delahaye et plusieurs de nos collègues qui, depuis 2019, mènent un important travail de simplification au sein du groupe transpartisan dit Bala...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, dans la France de 2024, la psychiatrie est anxieuse ; la psychiatrie est troublée ; la psychiatrie est déprimée. Décrite, à juste titre, comme le parent pauvre du système de soins, la psychiatrie médicale dédiée à la santé mentale figure aujourd’hui parmi les spécialités les moins a...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le Sénat a toujours gardé un œil vigilant sur le pouvoir d'achat des Français. Celui-ci constitue leur préoccupation principale d'après une récente étude de l'institut CSA, qui révèle que l'alimentation représente le premier poste de dépenses des ménages et qu'il est en augmentatio...

Je me dois d'indiquer également que cette prolongation suscite certaines réserves, non seulement des représentants des restaurateurs, mais aussi des partenaires sociaux, qui craignent un détournement du titre-restaurant. Je veux leur dire que le message a été bien entendu et que le Sénat sera vigilant. Je rappelle aussi que le dispositif n'es...

Cet amendement vise à contraindre le Gouvernement à engager, dans les conditions prévues à l'article L. 1 du code du travail, une concertation avec les partenaires sociaux sur l'assouplissement des règles d'utilisation du titre-restaurant. Le cas échéant, cette concertation pourrait être suivie d'une négociation d'un accord national interprofe...

Ces amendements tendent à fixer au 30 juin 2024, au lieu du 31 décembre de la même année, le terme du régime dérogatoire d'utilisation des titres-restaurant pour l'achat de tous produits alimentaires. Nous pouvons entendre les réserves formulées et la crainte d'une éventuelle pérennisation de la mesure. Cela étant, je vous ai répondu, en menti...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le Sénat a toujours gardé un œil vigilant sur le pouvoir d’achat des Français. Celui-ci constitue leur préoccupation principale d’après une récente étude de l’institut CSA, qui révèle que l’alimentation représente le premier poste de dépenses des ménages et qu’il est en augmentatio...

Je me dois d’indiquer également que cette prolongation suscite certaines réserves, non seulement des représentants des restaurateurs, mais aussi des partenaires sociaux, qui craignent un détournement du titre-restaurant. Je veux leur dire que le message a été bien entendu et que le Sénat sera vigilant. Je rappelle aussi que le dispositif n’es...

Cet amendement vise à contraindre le Gouvernement à engager, dans les conditions prévues à l’article L. 1 du code du travail, une concertation avec les partenaires sociaux sur l’assouplissement des règles d’utilisation du titre-restaurant. Le cas échéant, cette concertation pourrait être suivie d’une négociation d’un accord national interprofe...

Ces amendements tendent à fixer au 30 juin 2024, au lieu du 31 décembre de la même année, le terme du régime dérogatoire d’utilisation des titres-restaurant pour l’achat de tous produits alimentaires. Nous pouvons entendre les réserves formulées et la crainte d’une éventuelle pérennisation de la mesure. Cela étant, je vous ai répondu, en menti...

Il est défendu.

Il est défendu.

Je retire également mon amendement.

Je retire également mon amendement.

Le rapporteur spécial a excellemment défendu son amendement. Le mien est un peu moins sévère, puisqu’il ne tend à réduire les crédits de l’apprentissage que d’un peu plus de 360 millions d’euros. Cela étant, si l’amendement de la commission était adopté, mon amendement serait de facto satisfait.