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En conséquence, je le retire, monsieur le président.
Hier, madame la ministre, vous nous disiez que vos parents vous avaient donné une grande capacité de résister ; les miens m’ont transmis la capacité d’espérer tant qu’un combat n’a pas été livré jusqu’au bout. Mesurant les conséquences qu’aura notre vote sur cet article, je voudrais éclairer notre assemblée en rappelant plusieurs points. Prem...
Va-t-on devoir instituer une clause de conscience dans le code de déontologie des sages-femmes ?
Quatrièmement, comme l’a souligné M. Barbier, comment articuler le II bis avec le II, qui prévoit que « l’exercice de la profession de sage-femme peut comporter également la réalisation de consultations de contraception […], sous réserve que la sage-femme adresse la femme à un médecin en cas de situation pathologique ». Si je comprends b...
Enfin, la prescription de cette pilule n’a rien d’anodin pour la femme sur le plan de la santé. Sur ce sujet, Mme Poletti écrit d’ailleurs dans son rapport que « l’IVG médicamenteuse peut ne pas convenir à toutes, aux femmes les plus fragiles ou les plus isolées notamment. Si le développement de cette méthode a permis un accès plus facile à l’...
Tout comme l’amendement que j’avais présenté ce matin, cet amendement concerne l’application des dispositions du projet de loi dans les îles Wallis et Futuna. Cette fois-ci, il s’agit de mesures relatives à l’amiante.
Non, monsieur le président. Tout comme ce matin, je retire mon amendement, et je transmettrai le message de Mme la ministre à mon collègue Robert Laufoaulu.
Je vote également contre.
N’oubliez pas votre temps de parole…
Madame la ministre, je suis très touchée que vous ayez repris cet amendement que la commission des finances avait déclaré irrecevable. Aujourd’hui, un certain nombre d’internes veulent continuer à rendre service à la médecine, malgré leur maladie. Pour eux, c’est aussi une façon de guérir. Je pense plus particulièrement à une interne qui, en c...
Madame la ministre, il s’agit d’un amendement empreint de sagesse, tant il est indispensable, selon moi, d’encadrer ces pratiques. J’avais moi-même déposé un amendement visant à encadrer plus précisément les actes de chirurgie esthétique, mais vous les avez exclus du dispositif, dans la mesure où ils font déjà l’objet d’un encadrement spécifiq...
C’est exact !
Lors de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale, nous avions déjà débattu de cet amendement, qui avait été adopté à l’unanimité, mais qui avait rencontré quelques difficultés en commission mixte paritaire. Nous retrouvons donc aujourd'hui la problématique de l’hébergement temporaire. La commission des affaires sociales ...
Certaines populations nécessitent une prise en charge spécifique que les futures communautés hospitalières de territoire doivent prendre en compte. C’est notamment le cas des personnes handicapées.
Cet aspect étant pris en compte dans le projet de loi, je retire l’amendement, madame la présidente.
Dans un premier temps, j’avais cosigné l’amendement n° 67, que présentera M. Pozzo di Borgo. Après réflexion, je pense désormais que l’Assistance publique-hôpitaux de Paris ne peut se soustraire à une logique territoriale. La nouvelle maternité que vous avez inaugurée récemment, madame la ministre, le prouve. Ainsi, le regroupement de la mater...
Mme Marie-Thérèse Hermange. … soit l’équivalent du budget de la Hollande !
Ensuite, l’AP-HP représente un quart de la recherche hospitalière. Loin de moi l’idée d’opposer Paris et la province, mais il est évident que, au moment où l’on parle du Grand Paris, on a besoin d’un leader. L’AP-HP joue d’une certaine manière ce rôle. Enfin, l’AP-HP a une logique de restructuration interne. C’est grâce à elle que quatr...
Exactement !