Interventions de Michel Vaspart

C'est un moment assez particulier pour moi, puisque je vous présente ce qui sera plus que probablement mon dernier rapport sénatorial, ayant choisi de ne pas me représenter en septembre. Avant de vous présenter nos propositions, je souhaite souligner deux points. D'abord, je suis très préoccupé non seulement par le projet chinois des « nouvel...

Nous avons présenté ce matin en commission un rapport sur la performance et la gouvernance des grands ports français, et leurs conséquences. Cette mission de six mois a mis au jour quelques mauvaises surprises. Déjà avant l'épidémie de la Covid-19, les ports français étaient dépassés par un certain nombre de ports du nord, mais aussi méditerran...

Je remercie chaleureusement les services de la commission, ils m'ont été d'une grande utilité, en particulier dans ce contexte rendu plus difficile par la crise sanitaire. Je déplore avec constance l'état lamentable du réseau ferroviaire dit capillaire, c'est-à-dire les voies qui desservent les silos céréaliers, parmi d'autres équipements, et ...

Vous dirigez une très belle institution, créée à une époque où notre pays avait une vision de long terme. Je voudrais vous parler des moyens financiers dont vous disposez et dont disposent les pays européens pour défendre l'économie européenne. Je ne sais pas si le jour d'après sera très différent si les gouvernements des grandes économies mond...

La mission d'information relative à la gouvernance et à la performance maritime dont je suis rapporteur a eu l'occasion de se rendre dans tous les grands ports français métropolitains depuis décembre dernier. Nous sommes également allés à Rotterdam et à Anvers mais n'avons pu, pour des raisons qui ont été évoquées tout à l'heure, nous rendre à ...

La crise sanitaire affecte la mise en place du système de cotation rendu obligatoire dans les territoires visés par la loi ainsi que la mise en conformité des conventions de réservation qui ne portent pas exclusivement sur un flux annuel de logements. En effet, la mise en place de la cotation nécessite un travail transversal des acteurs partici...

À la suite des auditions menées pendant le confinement par la délégation aux entreprises du Sénat et afin de faire face aux conséquences économiques des mesures prises pour limiter la propagation de l’épidémie de Covid-19, cet amendement vise à accélérer et à simplifier des procédures du livre VI du code de commerce, qui traite des difficultés ...

Je ne voterai pas ces amendements. Ayant été chef d’entreprise pendant plus de vingt ans, j’estime que, pendant une crise économique aussi importante que celle que nous allons vivre, il faut à l’évidence que les entreprises qui, malheureusement, n’auront pas suffisamment de commandes pour faire travailler tous leurs salariés puissent éventuell...

Monsieur le secrétaire d’État, ma question s’adresse à la fois à la ministre de la transition écologique et solidaire et au ministre de l’action et des comptes publics. Elle porte sur l’urgence de l’indemnisation des propriétaires, devenus malheureusement tristement célèbres, de l’immeuble du Signal à Soulac-sur-Mer. Pour mémoire, ces propriét...

Monsieur le secrétaire d’État, le problème, c’est que ces tergiversations, ce jeu de renvoi de balle entre le ministère des finances et celui de l’écologie dure depuis dix-huit mois. Aujourd’hui, c’est le ministère de l’écologie qui bloque. Je veux bien qu’il y ait des problèmes de droit, mais on avait largement le temps, en dix-huit mois, comp...

Je ne peux que souscrire à ce qui a été dit par les uns et par les autres. Il y avait deux types d’amendements : l’objet des uns était le maintien du chômage partiel jusqu’au 1er septembre ; celui des autres, peut-être un peu plus précis, se limitait au maintien du dispositif pour les entreprises en difficulté. Cela permettait davantage de clar...

Il est défendu !

Cet amendement, déposé par Vincent Segouin, a pour objet d’insérer dans le présent projet de loi une mesure permettant par accord collectif la mise en œuvre de deux mécanismes visant à compléter les revenus des salariés dans le cadre d’un placement en activité partielle. Le premier mécanisme permet à l’employeur d’organiser une solidarité entr...

La délégation aux outre-mer a organisé une visioconférence avec la ministre Girardin. La Martinique et la Guadeloupe sont confrontées à un gros problème d'alimentation en eau potable. Le sujet, bien connu, a pris de l'ampleur avec la crise du Covid-19. Les réseaux sont vétustes et mal entretenus. Les préfets tentent de remettre de l'ordre mais ...

Je veux ouvrir une toute petite parenthèse. Il y a environ trois quarts d’heure, j’assistais à une visioconférence organisée par la délégation sénatoriale à l’outre-mer. On est confronté à une problématique semblable pour l’outre-mer : on va mettre en quatorzaine toutes les personnes en provenance d’outre-mer et se rendant en métropole, et tou...

Je veux ouvrir une toute petite parenthèse. Il y a environ trois quarts d’heure, j’assistais à une visioconférence organisée par la délégation sénatoriale à l’outre-mer. On est confronté à une problématique semblable pour l’outre-mer : on va mettre en quatorzaine toutes les personnes en provenance d’outre-mer et se rendant en métropole, et tou...

Monsieur le ministre, je voulais prendre la parole hier lorsque la question des masques a été débattue, mais je ne l’ai pas fait après votre intervention. Hier matin, dans ma voiture, j’écoutais sur RTL, dans l’émission de Pascal Praud, le directeur des achats de Lidl expliquer qu’il commandait des masques avec l’autorisation du Gouvernement d...

Je soutiendrai cet amendement. Un certain nombre de cosignataires de cet amendement a écrit hier sur ce sujet au Premier ministre, avec copie à M. Christophe Castaner et Mme Jacqueline Gourault. Il s’agit d’espaces immenses, avec des marées importantes ; je parle surtout de la Manche et de l’Atlantique. La situation est peut-être différente da...

Je présente cet amendement au nom de M. de Legge. Il s’inscrit dans l’esprit de la loi de 1905, dont l’article 1er dispose : « La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes. » Le plan de déconfinement, tel qu’il nous est présenté, semble reposer sur des priorités qui méconnaissent, en l’état, l’impor...

Non, je le retire, monsieur le président.