Interventions de Michèle André

Mon cher collègue, il serait sans doute souhaitable que vous retiriez votre amendement, car cette réforme ne peut être menée de cette manière, même si, je le reconnais, le problème que vous soulevez est réel.

Eh si !

C’est le mot !

C’est sage !

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je souhaite faire un point sur l’organisation de nos travaux. Nous avons avancé de manière tout à fait convenable aujourd’hui, de sorte que nous pourrions lever la séance vers vingt heures et terminer l’examen des articles non rattachés lundi, en commençant nos travaux ...

Monsieur le président, comme nous en étions convenus, je suggère que nous reprenions nos travaux lundi.

Nous examinons ce soir les amendements sur les articles non rattachés aux crédits des missions.

La commission des finances s’est réunie tout à l’heure, pendant la suspension des travaux en séance plénière, afin d’examiner les amendements portant sur les articles non rattachés du projet de loi de finances. Il apparaît que le Sénat, selon toute probabilité, n’aura pas à siéger samedi.

La commission émet un avis favorable sur cette demande de réserve, à laquelle M. le secrétaire d’État chargé du budget avait déjà fait allusion tout à l’heure.

J’indique aux membres de la commission des finances que nous allons nous réunir pour examiner les amendements déposés sur les articles non rattachés.

Oui, on peut le penser !

Ces amendements traitent de deux sujets différents.

Ça l’était, en effet !

Mes chers collègues, puisque nous examinons les crédits de la mission « Enseignement scolaire », permettez-moi de faire un peu de pédagogie ! Je rappelle que la conférence des présidents a arrêté, de manière collective, le même schéma pour chacun, quel que soit son rôle. Si nous ne parvenions pas à achever l’examen des crédits de cette mission...

Nous examinons maintenant deux amendements que nous propose le rapporteur général.

Je me félicite de cette belle harmonie sur un débat qui nous intéresse tous. Monsieur le président de la commission des affaires étrangères, vous avez raison : il serait utile que nos deux commissions abordent cette question en dehors de l’hémicycle et que nous menions ensemble une réflexion globale. Par ailleurs, je vous rappelle, mes chers c...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, en vertu du principe d’autonomie financière des pouvoirs publics, nous regroupons dans cette mission les crédits dédiés aux différents pouvoirs publics constitutionnels. Les montants associés à cette mission paraissent modestes et représentent une part mineure du budget ...

Ce ne sont pas les mêmes masses budgétaires !

C’est même le contraire…

Tout le monde l’est !