Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 16 juin 2011, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : 1. Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne relatif à la restauration du ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 24 mai 2011 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente : 2. Débat sur la politique forestière et le développement de la filière bois. 3. Question orale avec débat n° 6 de Mme Nathalie Goulet à M. le ministre de l’agricul...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 19 mai 2011, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : - Suite du projet de loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs (Procédure accélérée) (n° 438, 2010-2011). Rapport de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 31 mars 2011 : De neuf heures à treize heures : 1. Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à l’urbanisme commercial (n° 558, 2009-2010). Rapport de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission de l’économie, du...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 2 mars 2011, à quatorze heures trente et le soir : 1. Projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’élection des députés (n° 209, 2010-2011). Rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois constitutionn...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 9 décembre 2010 : À quinze heures : 1. Proposition de loi relative à la compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements (n° 62, 2010-2011). Proposition de loi relative à la compensation des allocation...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 30 novembre 2010 : À dix heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : 2. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110, 2010-2011). Examen des missi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 16 novembre 2010 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente, le soir et la nuit : 2. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 84, 2010-2011). Rapport d...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 15 septembre 2010, à quatorze heures trente et le soir : - Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à lutter contre l’absentéisme scolaire (n° 586, 2009-2010). Rapport de M. Jean-Claude Carle, fait au nom de la commission de la...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 13 septembre 2010, à quinze heures et le soir : - Projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale (procédure accélérée) (n° 672, 2009-2010). Rapport de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 690, 200...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 10 septembre 2010 à neuf heures trente, à quatorze heures trente, le soir et la nuit : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (n° 518, 2009-2010). ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 22 juin 2010 : À quatorze heures trente : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique. Rapport de M. Jean-Pierre ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 5 mai 2010 : À quatorze heures trente et le soir : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée. Rapport de M. Jean-Jacques Hyest, rapporteur pour le Sénat (n° 42...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 7 avril 2010, à quatorze heures trente et le soir : 1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au Grand Paris (n° 123, 2009-2010). Rapport de M. Jean-Pierre Fourcade, fait au nom ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 31 mars 2010, à quatorze heures trente : 1. Débat sur le coût des 35 heures pour l’État et la société. 2. Question orale avec débat n° 58 de Mme Bariza Khiari à M. Éric Besson, ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 25 mars 2010 : À neuf heures : 1. Proposition de loi visant à proroger le mandat du Médiateur de la République, présentée par M. Patrice Gélard (n° 267, 2009-2010). Rapport de M. Jean-Pierre Vial, fait au nom de la commission des lois constitutionnel...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 10 février 2010, à quatorze heures trente : 1. Proposition de loi relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants, présentée par MM. Roland Courteau, Yannick Bodin, Jean-Pierre Bel, Mmes Michèle André, G...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 14 décembre 2009 à quatorze heures trente et le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, ratifiant l’ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l’élection des dépu...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au samedi 21 novembre 2009, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : - Suite du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l’Assemblée nationale (n° 100, 2009-2010). Suite de l’examen des articles de la première partie. ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 2 novembre 2009, à seize heures et le soir : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transport...