Interventions d'Olivier BITZ

Exactement !

Exactement !

Je retire cet amendement, madame la présidente.

Cette journée été une grande journée dans mon apprentissage en tant que jeune sénateur. Ce soir, j'ai appris comment la Haute Assemblée pouvait détricoter un projet de loi à l'ambition légitime – mieux lutter contre les dérives sectaires – en supprimant ses articles fondamentaux.

Bien sûr, un texte sera officiellement adopté ce soir. Pour ma part, je m'abstiendrai, car je ne l'approuve pas. Je suis triste des débats que nous venons de tenir. J'ai l'impression d'avoir entendu des arguments vieux de vingt ans, avancés au moment où il s'agissait d'engager le combat contre les dérives sectaires. Nous nous heurtons toujour...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, avec l'examen des crédits alloués à la mission « Sécurités », nous sommes au cœur de l'exercice par l'État de ses fonctions régaliennes. Au préalable, il me semble nécessaire de rappeler l'architecture financière globale des ressources accordées à ces fonctions régaliennes. Mes c...

Sans même évoquer le contexte inflationniste, les évolutions décidées par l'État des normes sécuritaires et environnementales ont considérablement renchéri les coûts des projets de caserne. Aussi, les collectivités doivent mettre de plus en plus la main à la poche. Pour faire passer la pilule, et parce que les loyers versés par l'État central ...

Pourtant, l'État sait très bien faire ! Par exemple, au sein des services du ministère de la justice, grâce à l'Agence publique pour l'immobilier de la justice (Apij), tout fonctionne normalement !

Nous nous félicitons également de la création, en 2024, de cinq unités de force mobile supplémentaires, qui seront notamment indispensables pour la sécurisation des jeux Olympiques et Paralympiques. En ce qui concerne le programme 161 « Sécurité civile », les moyens budgétaires s'inscrivent en toute cohérence avec les annonces faites par le Pr...

Nous débattrons plus tard de l'acquisition d'hélicoptères lourds. Le renouvellement de la flotte d'hélicoptères légers de la sécurité civile par l'obtention de H145 permettra, avec des ajustements relativement minimes, de conforter le maillage territorial, notamment en matière de lutte contre les feux de forêt.

M. Olivier Bitz. Ce plan de court terme doit être développé.

Les auteurs de ces deux amendements ont le mérite de soulever la question de l'équipement des moyens aériens de la sécurité civile et celle de l'acquisition d'hélicoptères lourds, qui présentent un intérêt évident dans le cadre de la lutte contre les feux de forêt. De surcroît, si l'on en devient propriétaire, ces hélicoptères lourds contribuen...

Cet amendement est défendu.

Notre collègue Rambaud nous propose de corriger une petite anomalie dans notre législation fiscale apparue à la suite du Brexit. En effet, les résidents hors Union européenne n'étaient pas assujettis à la TVA sur l'allocation de certains biens. C'est notamment le cas pour l'allocation de matériel sportif et de loisirs sur le territoire françai...

Notre collègue Rambaud nous propose de corriger une petite anomalie dans notre législation fiscale apparue à la suite du Brexit. En effet, les résidents hors Union européenne n’étaient pas assujettis à la TVA sur l’allocation de certains biens. C’est notamment le cas pour l’allocation de matériel sportif et de loisirs sur le territoire françai...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, après une semaine de débat en séance, nous sommes appelés à nous prononcer sur un texte qui est d'abord le fruit de la volonté politique du Gouvernement, puis celui d'un compromis, lequel doit nous permettre d'avancer. Au-delà des postures, l'essentiel est bien là : il s'agit de...

Je pense que nous pouvons collectivement nous satisfaire de la méthode qui a été adoptée. La discussion d'un texte important en premier lieu au Sénat est évidemment un message de confiance envoyé à notre assemblée.

Le projet gouvernemental a ensuite été enrichi par les travaux de la commission, dont la quasi-totalité des propositions ont été reprises par le Gouvernement. Enfin, le travail en séance aura permis de faire encore évoluer le texte. En revanche, je le dis très clairement, certaines de ces évolutions nous ont profondément heurtés. Je veux parl...

Aucun argument sérieux ne vient raisonnablement à l'appui d'une suppression de l'AME. L'affirmation selon laquelle cette dernière créerait un appel d'air ne repose sur aucun élément, chacun le sait. Aucune économie ne serait réalisée en cas de suppression, bien au contraire. Les pathologies seraient prises en charge plus tardivement, ce qui p...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, après une semaine de débat en séance, nous sommes appelés à nous prononcer sur un texte qui est d’abord le fruit de la volonté politique du Gouvernement, puis celui d’un compromis, lequel doit nous permettre d’avancer. Au-delà des postures, l’essentiel est bien là : il s’agit de...