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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Ses derniers rapports :
Texte de la commission N° 483 (2008-2009) visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories
Rapport N° 482 (2008-2009) visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories
Rapport d'information N° 473 (2007-2008) L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la cyber-université
Rapport d'information N° 468 (2004-2005) La concentration des médias en France, une réelle exception culturelle ...
Rapport d'information N° 468 (2006-2007) La galaxie Gutenberg face au « big bang » du numérique
Rapport d'information N° 467 (2006-2007) Faut-il avoir peur des supporters ?
Rapport d'information N° 458 (2007-2008) Décentralisation des enseignements artistiques : des préconisations pou...
Avis N° 455 (2006-2007) autorisant l'approbation d'accords entre le Gouvernement de la République française et l...
Rapport d'information N° 440 (2007-2008) Les arts culinaires : patrimoine culturel de la France
Avis N° 414 (2005-2006) autorisant l'adhésion à la convention sur la protection et promotion de la diversité des...
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Ses dernières réunions :
20 mai 2009 :
1ère réunion
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2ème réunion
13 mai 2009 :
1ère réunion
—
2ème réunion
12 mai 2009 :
1ère réunion
—
2ème réunion
—
3ème réunion
6 mai 2009 :
1ère réunion
29 avril 2009 :
1ère réunion
28 avril 2009 :
1ère réunion
8 avril 2009 :
1ère réunion
1er avril 2009 :
1ère réunion
25 mars 2009 :
1ère réunion
—
2ème réunion
18 mars 2009 :
1ère réunion
—
2ème réunion
12 mars 2009 :
1ère réunion
11 mars 2009 :
1ère réunion
4 mars 2009 :
1ère réunion
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2ème réunion
17 février 2009 :
1ère réunion
11 février 2009 :
1ère réunion
—
2ème réunion
4 février 2009 :
1ère réunion
28 janvier 2009 :
1ère réunion
—
2ème réunion
20 janvier 2009 :
1ère réunion
14 janvier 2009 :
1ère réunion
13 janvier 2009 :
1ère réunion
8 janvier 2009 :
1ère réunion
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