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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires de
Paul Toussaint Parigi
Loi de finances pour 2024 (
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Loi de finances pour 2021 (
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Loi de finances pour 2022 (
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Accessibilité et inclusion bancaires (
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Loi de finances rectificative pour 2022 (
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Loi de finances pour 2023 (
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Saisie et confiscation des avoirs criminels (
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Loi de finances rectificative pour 2020 (
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Réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (
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Quelle réponse au phénomène mondialisé des fraudes fiscales aux dividendes (
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Marché locatif (
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Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (
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Action des collectivités territoriales en matière de politique du logement (
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Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (
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Projet de loi de finances pour 2023 (
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Projet de loi de finances 2021 (
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Protection patrimoniale et promotion des langues régionales (
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Respect des libertés publiques protection de la vie privée : un nécessaire état des lieux des fichiers dans notre pays (
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Réforme du courtage (
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Contrôle budgétaire (
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Gel des matchs de football le 5 mai (
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Projet de loi de finances pour 2022 (
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Assainissement cadastral et résorption du désordre de la propriété (
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Dotation d'équipement des territoires ruraux (
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Accord fiscal avec monaco (
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Ratification de diverses ordonnances pour faire face à l'épidémie de covid-19 (
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Proposition de loi visant à orienter l'épargne des français vers des fonds souverains régionaux (
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Convention fiscale avec l'argentine (
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Suivi des condamnés terroristes sortant de détention (
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Règlement du budget et approbation des comptes de 2020 (
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Dons et adhésions aux associations dans le contexte de l'épidémie de covid-19 (
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Loi de finances rectificative pour 2021 (
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Situation des comptes publics et réforme de l'état (
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Conséquences de l'inflation sur le pouvoir d'achat des français (
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Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (
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Accès aux services publics (
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