Ordre du jour

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 4 mai 2006 : À neuf heures trente : 1. Discussion du projet de loi (n° 269, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information. Rapport (n° 308, 2...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 4 avril 2006 : À dix heures : 1. Seize questions orales. A seize heures et le soir : 2. Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi (n° 188, 2005-2006), modifié par l'Assemblée nationale, portant engagement national pour le logemen...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 29 mars 2006, à quinze heures et le soir : 1. Discussion du projet de loi organique (n° 271, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'élection du Président de la République ; Rapport (n° 274, 2005-2006) de M. Hugues Portelli, fait ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 22 mars 2006, à quinze heures et le soir : 1. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen des 23 et 24 mars 2006. Aucune inscription de parole dans le débat n'est plus recevable. 2. Suite de la discuss...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée, à aujourd'hui, mercredi 8 mars 2006 à quinze heures et le soir : 1. Examen de demandes d'autorisation présentées : - par la commission des affaires sociales tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information en vue de se rendre en...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée, à aujourd'hui, samedi 4 mars 2006, à vingt heures trente : Suite de la discussion du projet de loi (n° 203, 2005 2006) un projet de loi pour l'égalité des chances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Con...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée le mardi 24 janvier 2006 : À onze heures : 1. Discussion des conclusions du rapport (n° 162, 2005-2006) de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances sur la proposition de loi (n° 331, 2004-2005) de M. Nicolas About visant à prolonger la déd...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 19 janvier 2006 : À dix heures : 1. Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 124, 2005-2006), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 15 novembre : À neuf heures trente : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 109, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses re...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, dimanche 11 décembre 2005, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contr...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au samedi 9 décembre 2005 à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (nos 98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle b...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 3 décembre 2005, à neuf heures trente, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (nos 98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission de...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, samedi 3 décembre 2005, à onze heures trente et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (nos 98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finan...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 1er décembre 2005 : À dix heures trente : 1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (nos 98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, d...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 29 novembre 2005, à seize heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (nos 98et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 18 novembre 2005 à neuf heures trente et à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi (n° 63, 2005-2006) de financement de la sécurité sociale pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale. Rapport (n° 73, 2005-2006) de MM. A...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 16 novembre 2005 : À dix heures : 1. Dix-huit questions orales. (Le texte des questions figure en annexe) À quinze heures : 2. Suite de la discussion du projet de loi (n° 63, 2005-2006) de financement de la sécurité sociale pour 2006...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 14 novembre 2005, à quinze heures et le soir : Discussion du projet de loi (n° 63, 2005-2006) de financement de la sécurité sociale pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale. Rapport (n°73, 2005-2006) de MM. Alain Vasselle, Dominique Leclerc, André ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 9 novembre 2005 : A dix heures : 1. Dix-huit questions orales. (Le texte des questions figure en annexe) A quinze heures : 2. Débat de contrôle budgétaire sur la gestion de la dette dans les Etats de l'Union européenne À seize heure...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 27 octobre 2005, à neuf heures trente et à quinze heures : 1. Discussion des conclusions du rapport (n° 29, 2005-2006) de M. Charles Guené, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du ...