Ordre du jour

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 5 décembre 2007 à neuf heures trente, à quinze heures et le soir : 1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n° 90, 2007 2008). Rapport (n° 91, 2007-2008) de M. Philippe Marini, rapporteur g...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 4 décembre 2007, à neuf heures quarante-cinq, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n° 90, 2007-2008). Rapport (n° 91, 2007-2008) de M. Philippe Marini...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au samedi 1er décembre 2007 À neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n° 90, 2007-2008). Rapport (n° 91, 2007-2008) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des fi...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 26 novembre 2007, à dix heures, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n° 90, 2007 2008). Suite de l'examen des articles de la première partie - Conditions générale...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 20 novembre, à dix heures : 1. Dix-sept questions orales. Personne ne demande la parole ?... La séance est levée.

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 16 novembre 2007 à dix heures, à quinze heures et le soir : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 67, 2007-2008) de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale. Rapport (n° 72, 2007-2008) de M...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 12 novembre 2007, à neuf heures, à quinze heures et le soir : 1. Discussion du projet de loi organique (n° 61, 2007-2008) et du projet de loi ordinaire (n° 62, 2007-2008) tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie po...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 30 octobre 2007 : À dix heures : 1. Discussion de la question orale avec débat n° 1 de M. Bruno Sido à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables sur l'approvisionnement électrique de la France. M. Br...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 25 octobre 2007, à neuf heures trente et à quinze heures : - Discussion de la proposition de loi (n° 20, 2007-2008), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la simplification du droit. Rapport (n° 36, 2007-2008) de M. Bernard Saugey, fait au nom...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 11 octobre 2007 : À neuf heures trente : 1. Discussion de la question orale avec débat n° 2 de M. Bruno Retailleau à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur la politique numérique. M. Bruno Retailleau interroge Mme la ministre ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 3 octobre 2007 à quinze heures et le soir : 1. Nomination des membres de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes du Sénat. 2. Nomination de deux membres de la Délégation aux droits des femmes, en remplacement ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 octobre 2007 : À neuf heures : 1. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur les régimes spéciaux de retraite. À seize heures et le soir : 2. Discussion du projet de loi (n° 461, 2006-2007) adopté par l'Assemblée nationale après déclarati...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 26 septembre 2007 à quinze heures et le soir : - Projet de loi (n° 293, 2006-2007) ratifiant l'ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative). Rapport (n° 459, 2006-2007) de Mme Catherine Procaccia, fait au ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 23 juillet 2007 à quinze heures et le soir : - Discussion du projet de loi (n° 389, 2006-2007), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de règlement du budget de l'année 2006. Rapport (n° 393, 2006-2007) de M. Philippe Marini, fa...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 12 juillet 2007, à neuf heures trente, quinze heures et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi (n° 367, 2006-2007) relatif aux libertés des universités (urgence déclarée). Rapport (n° 372, 2006-2007) de M. Jean-Léonce Dupont, ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 20 février 2007 : À dix heures : 1. Dix-huit questions orales. À seize heures et le soir : 2. Éloge funèbre de Marcel Lesbros. 3. Discussion de la question orale avec débat n° 27 de M. Gérard Cornu à M. le ministre des petites et moyennes entrepris...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 31 janvier 2007 à dix heures quinze, quinze heures et le soir : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi (n° 170, 2006-2007), instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 30 janvier 2007. À dix heures : 1. Dix-huit questions orales. À seize heures et le soir : 2. Discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi (n° 170, 2006-2007), instituant le droit au logement et portant diverses mesures en faveur de la c...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 25 janvier 2007 : À dix heures trente : 1. Discussion du projet de loi (n° 87, 2006-2007) autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le gouvernement de la Fédération de Russie relatif à une coopération en ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 18 janvier 2007, à dix heures et à quinze heures : 1. Discussion du projet de loi (n° 108, 2006-2007) relatif à l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence. Rappo...