Ordre du jour

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (nos 77 et 78, 2006-2007) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes é...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 4 décembre 2006, à dix heures, quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (nos 77 et 78, 2006-2007) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, d...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 1er décembre, à neuf heures trente, quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (nos 77 et 78, 2006-2007) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des fin...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 22 novembre 2006 : À quinze heures : 1. Suite du projet de loi (n° 467, 2005-2006) relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur (urgence déclarée) ; Rapport (n° 69, 2006-2007) de M. Louis de Broi...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 20 novembre 2006 à quinze heures et le soir : Projet de loi (n° 467, 2005-2006) relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur (urgence déclarée) ; Rapport (n° 69, 2006-2007) de M. Louis de Broissia, fait au nom d...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 14 novembre 2006 : À dix heures : 1. Dix-huit questions orales. (Le texte des questions figure en annexe). À seize heures et le soir : 2. Suite de la discussion du projet de loi (n° 51, 2006-2007) de financement de la sécurité sociale p...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 7 novembre 2006 à neuf heures trente, seize heures et le soir : 1. Débat sur les travaux de la mission d'information commune sur le bilan et les perspectives d'avenir des politiques conduites envers les quartiers en difficulté depuis une quinzaine d'an...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 6 novembre 2006 à quinze heures et, éventuellement, le soir : 1. Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution. Délai limite pour les inscriptions de parole dans ce débat : vendredi 3 novembre 2006 à...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 31 octobre 2006, à dix heures et à quinze heures : Discussion, après déclaration d'urgence : - du projet de loi organique (n° 359, 2005-2006) portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer ; - et du projet d...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, fixée à demain à seize heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi (n° 3, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif au secteur de l'énergie ; Rapport (n° 6, 2006-2007) de M. Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commissio...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 19 octobre 2006 : À neuf heures trente : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 3, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif au secteur de l'énergie ; Rapport (n° 6, 2006-2007) de M. Ladisla...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 18 octobre 2007, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi (n° 3, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif au secteur de l'énergie ; Rapport (n° 6, 2006-2007) de M. Ladislas Poniat...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 4 octobre 2006, à quinze heures et le soir : 1. Nomination des membres de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes du Sénat. 2. Discussion du projet de loi (n° 275, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale, relatif au ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 21 septembre 2006, à neuf heures trente, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi (n° 433, 2005-2006) relatif à la prévention de la délinquance. Rapport (n° 476, 2005-2006) de M. Jean-René Lecerf, fait au nom de la commissi...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 12 septembre 2006, à seize heures : Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la situation au Proche-Orient et la participation de la France à la mise en oeuvre de la résolution 1701 adoptée par le Conseil de sécurité des Nations unies. Aucu...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 30 juin 2006 : À neuf heures trente : 1. Discussion des conclusions du rapport (n° 419, 2005-2006) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au droit d'auteur e...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 15 juin 2006 : À neuf heures trente : 1. Désignation des membres de la mission d'information commune sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'y attachent en termes d'attractivité du territoire national ; 2....

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 1er juin 2006 : À neuf heures trente : 1. Discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 286, 2005-2006), modifié par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire ; Rapport (n...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 17 mai 2006, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi (n° 223, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme des successions et des libéralités ; Rapport (n° 343, 2005-2006) de M. Henri de Ric...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 11 mai 2006 à dix heures, quinze heures et, éventuellement, le soir : 1. Discussion de la question orale avec débat (n° 11) de M. Jacques Pelletier à M. le Premier ministre sur le respect effectif des droits de l'homme en France. Suite à l...