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Le sujet que j’aborde concerne chaque thème du projet de loi HPST : l’hôpital, les patients, la santé et les territoires. À l’heure actuelle, on assiste à une concurrence entre « les rouges », les sapeurs-pompiers, et « les blancs », le SAMU, dans le domaine de l’urgence, à laquelle le Président de la République souhaite mettre un terme. Au co...
En février 2008, les ministères concernés mettent en place un comité dit « quadripartite » censé regrouper les représentants des services d’aide médicale urgente, les SAMU, et les services d’incendie et de secours, mais excluant, de façon surprenante, les quatre fédérations d’ambulanciers et les présidents des conseils d’administration des SDIS...
Ce comité quadripartite est donc chargé de faire des préconisations visant l’amélioration des coordinations fonctionnelles entre les missions de secours à la personne – prompt secours ou permanence des soins – et la prise en charge des urgences médicales. Le projet de référentiel commun affirme le caractère exclusif de l’intervention des soins...
Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, la réforme des universités a jeté les bases d’une véritable refondation. En effet, notre système universitaire a très peu évolué depuis trente ans, alors que les effectifs ont doublé et que la mondialisation nous a imposé de nouveaux défis. Si la France peut se féliciter d’avoir p...
Il y a moins de deux mois, notre collègue Charles Guené a remis un rapport au Premier ministre sur la profession vétérinaire et son avenir. Ce rapport, très complet, aborde tous les aspects de la profession. Je suppose que l’objectif de ce texte est de légiférer et de réglementer cette profession de façon plus moderne, ce qui est tout à fait c...
a évoqué son expérience d'élu départemental. Il a fait valoir que l'ensemble du département de l'Yonne bénéficiait d'un réseau d'écoles de musique, couronné par un conservatoire à rayonnement régional et qu'un EPCC avait été créé pour gérer l'ensemble.
a observé que la France est, par ailleurs, l'un des seuls pays à prêter une importance à l'accord entre mets et vins. Il a considéré que le concept de sécurité alimentaire, poussé à l'extrême, pouvait toutefois être un danger quant à la saveur des aliments, notamment du fromage.
En réponse à une interrogation de M. Pierre Bordier, M. Bernard Laporte a considéré que le stade de France devrait appartenir aux deux fédérations de football et de rugby afin qu'elles puissent disposer de recettes complémentaires. D'ailleurs, ces fédérations n'y seraient pas hostiles, de même que le consortium gérant actuellement le stade de F...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je souhaitais attirer l’attention de Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales, sur le nouveau dispositif qui sera mis en application à compter du 1er janvier 2009 concernant le système d’immatriculation des véhicules. Si les moda...
M. Pierre Bordier. Monsieur le secrétaire d’État, je vous remercie de votre réponse. J’espère que ces dispositions pourront satisfaire l’ensemble des collectionneurs et des amateurs, qui, effectivement, se posent de nombreuses questions. Ils en trouveront vraisemblablement d’autres !
C’est grotesque !
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je tiens à saluer l'initiative du président Jacques Valade, qui nous a permis d'ouvrir un débat passionnant sur l'expérimentation de la gratuité dans les musées et sur l'accès de tous à la culture. Depuis une vingtaine d'années, les musées connaissent un regain d'intérêt du public....
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je tiens avant tout, bien sûr, à remercier notre collègue Francis Giraud de son initiative. Cette proposition de loi répond, en effet, à une demande pressante des professionnels de santé et des étudiants en médecine générale. Elle va permettre de créer de nouveaux corps de personn...
remettant le premier rapport d'activité de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) au président de la commission, a tout d'abord rappelé que l'AFLD était une jeune autorité publique indépendante dotée de la personnalité morale, créée par la loi n° 2006-405 du 5 avril 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la...
En réponse aux différents intervenants, M. Pierre Bordry a tout d'abord indiqué qu'il ne disposait d'aucune information particulière au sujet du retrait de la candidature de M. Jean-François Lamour à la présidence de l'AMA. Il a observé que les divergences de vue au sein des instances mondiales de lutte contre le dopage étaient de moins en moin...
S'agissant des AUT, M. Pierre Bordry a observé que l'AFLD faisait preuve d'une grande rigueur, un tiers des demandes relevant de la procédure « standard » ayant été refusées. Quant à l'impression de concentration du dopage dans certaines disciplines, il a considéré qu'elle tenait largement à la focalisation des médias sur certains sports et s...
Enfin, la commission a décidé de proposer à la nomination du Sénat M. Pierre Bordier et Mme Colette Mélot, comme membres titulaires et Mme Brigitte Gonthier-Maurin et M. Louis Duvernois, comme membres suppléants pour siéger au sein de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence.
Monsieur le ministre, permettez-moi, tout d'abord, de vous féliciter d'avoir tenu les engagements pris lors du vote de la loi de programme pour la recherche. Je me réjouis que le Gouvernement se soit ainsi engagé sur la voie d'une rénovation ambitieuse du système national de recherche et d'innovation, en étroite collaboration avec tous les act...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le projet de loi que nous étudions aujourd'hui représente une étape importante pour l'accompagnement de l'engagement citoyen dans notre pays. Il répond à une véritable attente des jeunes et des associations. Avec plus d'un million d'associations, la France est un des pays où le m...
Toute la philosophie du système repose sur l'existence d'une démarche volontaire. C'est la présence de volontés généreuses qui permettra d'attendre des retombées positives du service civil pour notre société. Il restera à faire en sorte que le volontariat associatif soit présenté et expliqué aux jeunes. Pour être attractif, ses avantages doive...