1598 interventions trouvées.
Les Amis de la Terre…
Il faut raser la tour Eiffel !
Très bien !
Je vous rappelle qu’il a été élu et qu’il est dans son rôle !
a indiqué que, consulté en tant que vice-président de la commission, il avait donné une suite favorable à cette demande, celle-ci ayant été formulée de façon consensuelle par plusieurs groupes sénatoriaux et acceptée par le ministre alors présent.
La commission souhaite l’examen par priorité de l’amendement n° 75 rectifié, tendant à insérer un article additionnel après l’article 5 ter, et, par conséquent, du sous-amendement n° 143.
Très bien !
en sa qualité de membre de la Commission sur le développement de La Poste, a indiqué qu'à ce titre, il ne commenterait pas le rapport que venait de présenter M. Ailleret. Il a simplement relevé la difficulté de la mission dont avait été chargée cette commission et observé que le rapport présenté par M. Ailleret prouvait la nécessité d'améliorer...
a tenu à apporter deux précisions : d'abord, s'agissant du fonds de péréquation territoriale, il a estimé qu'il serait plus transparent que les pouvoirs publics encaissent normalement les impôts dus par La Poste et que l'Etat verse à La Poste un montant ajusté au besoin mis au jour par la comptabilité analytique ; ensuite, il a noté que les élu...
Je souscris à l’argumentaire qui a été présenté par M. Retailleau. En qualité d’élu d’une zone de montagne, je ne peux qu’être particulièrement sensible à la problématique qu’il a développée. Je joindrai donc ma voix à la sienne.
après s'être félicité que le Parlement ait directement créé l'Autorité de la concurrence, a observé que les autorités de régulation américaines sont réellement indépendantes puisqu'elles ne rendent aucun compte à l'autorité politique qui les nomme. Puis il a insisté sur la nécessité de distinguer la situation dominante de l'abus d'une telle sit...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, comme vous le savez, j’ai eu l’honneur d’être rapporteur, au nom de la commission des affaires économiques du Sénat, tant de la loi du 9 juillet 2004 relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle que de la loi du 21 juin 2004 pour la confia...
Le coût d’une réception satellitaire est actuellement dix fois plus élevé que celui d’une réception hertzienne traditionnelle avec achat d’un simple adaptateur. Il convient que le Gouvernement se saisisse de ces problématiques concrètes parallèlement aux discussions menées entre l’ANEM, le CSA et les chaînes de télévision historiques. Qu’il m...
a demandé que les opérateurs améliorent la couverture des trains à grande vitesse en matière de téléphonie mobile et d'accès à internet, puis il a souligné que les « zones grises » concernaient encore 20 % à 30 % du territoire, estimant que l'opérateur historique n'agissait pas de manière satisfaisante sur ce sujet. Il a enfin déploré que le fo...
Très bien !
Très bien !
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je ne reviendrai pas sur la présentation des crédits de la mission « Économie » inscrits dans le projet de budget 2009, excellemment décrits par M. le rapporteur spécial. Je forme simplement le vœu que cette mission ait enfin trouvé sa cohérence et que, accompagnée par l...
Or le projet de loi de finances pour 2009 affiche, en faveur du FISAC, un montant de 90 millions d’euros en crédits de paiement. Le solde proviendrait du reliquat de crédits non utilisés l’an passé. Cette pratique ne doit pas camoufler un usage malthusien du FISAC, misant sur la marge disponible pour ne pas mobiliser trop de crédits de paiement...
En France, ce dispositif s’appuiera sur le réseau consulaire et sur les structures régionales de l’État pour accompagner deux fois plus d’entreprises à l’export par le biais, notamment, du renforcement du volontariat international en entreprise, lequel devrait concerner 10 000 jeunes. Il reste maintenant à simplifier les outils financiers d’ai...
Or, eu égard à la fluidité actuelle du crédit, peut-être serait-il utile d’aménager la date de mise en œuvre de la réforme, prévue pour le 1er janvier prochain. Les difficultés économiques de certaines filières – Gérard Cornu pense notamment à l’automobile, secteur qu’il connaît bien –, ne peuvent pas être ignorées. Nous tenions tous les deux à...