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618 interventions trouvées.

sur la proposition de résolution européenne n° 339 (2008-2009) de Mme Annie David sur les relations entre l'Union européenne et l'Etat d'Israël.

sur le projet de loi n° 1489 (AN - XIIIe législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Sénégal sur la promotion et la protection réciproques des investissements ; sur le projet de loi n° 1490 (AN - XIIIe législature) autorisant l'approbation de l'accord...

a indiqué, en préambule, que la protection de l'environnement et, plus précisément, l'information des citoyens sur les questions environnementales, était une préoccupation relativement récente au niveau international. La Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement durable, adoptée par les Nations Unies en juin 1992, a posé le pr...

Faisant valoir tout l'intérêt des agro-carburants, et notamment du diester, M. René Beaumont a interrogé le ministre sur la réalité de la politique française de soutien à la culture des oléoprotéagineux et la coordination entre son ministère et celui en charge de l'industrie et des finances.

sur le projet de loi n° 175 (2008-2009), adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation du protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants se rapportant à la convention de 1998 sur l'accès à l'information, la participation du public à la prise de décision et l'accès à la justice dans le domaine de l'environnement ;

a indiqué qu'il s'était rendu récemment au Liban, dans le cadre du groupe d'amitié France-Liban du Sénat, qu'il avait retiré de ce déplacement le sentiment que le Hezbollah était devenu un acteur incontournable sur la scène politique libanaise et qu'il s'interrogeait sur la possibilité pour les partis chrétiens, divisés, d'être les arbitres du ...

Il s’agit simplement de rajouter les transports aériens aux transports ferroviaires. En effet, il faut n’encourager ni les transports routiers ni les transports aériens de fret, puisqu’ils sont eux aussi très producteurs de CO2 et peuvent être remplacés utilement par d’autres moyens de transport sur notre territoire. Notre but est vraiment d’...

Je souhaite expliquer mon vote non sur l’amendement n° 156 rectifié quater, qui fait manifestement l’objet d’un large consensus, mais sur le sous-amendement n° 767 rectifié de M. Gouteyron. M. le secrétaire d'État me permettra de ne pas être tout à fait d’accord avec ses explications, pour la première fois sans doute ! Au motif qu’il e...

Dans la suite de mon intervention liminaire de ce matin sur l’article 10, je veux dire que je m’étonne du dépôt de cet amendement. Nous comptons ici, au Sénat, des groupes de travail qui, en général, fonctionnent bien. Je reconnais que le groupe de travail sur les voies navigables ne s’est pas réuni depuis au moins trois ans. En tant que vice-p...

M. René Beaumont. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je ne m’intéresserai pour ma part qu’au paragraphe V de l’article 10, qui porte sur les voies fluviales. Cela ne surprendra personne !

La rédaction actuelle de l’article 10 me semble quelque peu contradictoire avec la volonté pourtant clairement exprimée par le Président de la République, et reprise par le Grenelle de l’environnement, d’augmenter de 25 % la part du fret non routier d’ici à 2012. Sa lecture donne en effet à penser que ce transfert ne pourra se faire qu’au profi...

Il n’est pas non plus question du maillage du réseau fluvial, alors que c’est pourtant un point essentiel. En effet, la structure actuelle de notre réseau fluvial à grand gabarit implique que, pour l’essentiel, nos flottes ne peuvent naviguer que sur un unique parcours, par exemple celui du Rhône, long de 550 kilomètres. Elles sont donc sous-re...

En effet, mais le résultat fut moins réjouissant : le fret ferroviaire a baissé de 6 % par an ! Il y a un vrai problème, qui est d’ailleurs lié moins à l’état du réseau qu’à la qualité du service. Certes, monsieur Teston, je ne nie pas qu’il soit important, voire prioritaire, d’entretenir le réseau. En revanche, contrairement à vous, je suis c...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en décembre 2006, le ministère de la défense a annoncé la notification du contrat de réalisation de sous-marins nucléaires d’attaque de type Barracuda aux entreprises DCNS et Areva TA. Des livraisons de sous-marins nucléaires d’attaque – SNA – s’échelonneront donc entre 2016 et 2...

Tout en étant conscient du contexte budgétaire contraint, M. René Beaumont s'est déclaré préoccupé par l'ampleur de la réduction des crédits consacrés à l'action culturelle extérieure, qui constitue un élément essentiel de la politique étrangère de la France. Il a cité l'exemple de la coopération franco-allemande, à laquelle il est très attach...

s'est également déclaré attaché à la dualité des forces de sécurité, au statut militaire de la gendarmerie et à son ancrage territorial. Il a déclaré que, pour ces raisons, il s'abstiendrait sur le vote des crédits de la mission.

J’interviens en lieu et place de mon excellent collègue Hubert Haenel, dont je vous prie de bien vouloir excuser l’absence. M. Haenel est en effet retenu par M. le président du Sénat, avec l’ensemble des présidents des groupes et des commissions, pour réfléchir à la modification de notre règlement.

Comme vient de le rappeler le rapporteur, M. Laurent Béteille, la proposition de loi déposée par Hubert Haenel vise à prolonger l’application des articles 3, 6 et 9 de la loi du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers. Pourquoi Hubert Haenel ...

a insisté sur l'importance du programme Barracuda pour le renouvellement de nos SNA. Il s'est d'autre part interrogé sur les raisons de la relative inefficacité de la lutte contre l'immigration clandestine à Mayotte.

sur le projet de loi n° 1101 (AN - XIIIe) autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la création de bureaux à contrôles nationaux juxtaposés en gares de Pontarlier et de Vallorbe ; - M. André Dulait sur le projet de loi n° 1102 (AN...