Interventions de Robert Tropeano

Monsieur le ministre, vous avez évoqué dans votre réponse la concertation que les élus ont pu engager avec les associations sportives et culturelles, ainsi qu’avec les parents d’élèves et les enseignants. Or j’ai réussi à établir ce dialogue dans ma commune de Saint-Chinian, et je dois dire que tout s’est très bien passé. Les parents d’élèves ...

Eh oui !

Eh oui !

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, mon interrogation porte sur le projet de suppression des recettes locales des douanes dans le département de l’Hérault. En effet, trois centres seraient concernés : ceux de Gignac, d’Olonzac et de Saint-Chinian, et ce dès la prochaine campagne viticole. Les usagers de ces services...

Je vous remercie de votre réponse, madame la ministre. Je suis tout à fait d’accord avec vous s’agissant de la nécessité de dématérialiser et de simplifier les tâches des agents des douanes. Toutefois, j’ai rencontré voilà quelques semaines le directeur régional des douanes et celui-ci ne serait pas opposé au maintien de permanences dans chacu...

Eh oui !

Très bien !

L’article 33 a été modifié à l’Assemblée nationale afin notamment de permettre aux collectivités territoriales de bénéficier du fort dynamisme du produit des amendes de radars. Le présent amendement prévoit de renforcer encore cette logique en majorant de 10 millions d’euros la fraction du produit de ces amendes affectée aux collectivités, pou...

Je le maintiens, monsieur le président. En effet, compte tenu des difficultés qu’elles rencontrent actuellement, les collectivités locales ont grandement besoin d’une nouvelle majoration de la fraction du produit des amendes radars qui leur est affectée.

Très bien !

C’est mieux !

L’article 13 bis a été introduit à l’Assemblée nationale du fait du vote d’un amendement du groupe socialiste. Vu que plusieurs amendements de suppression de cet article ont été déposés au Sénat, dont l’un par le rapporteur général de la commission des finances, je ne doute pas que cette suppression sera adoptée, sinon à l’unanimité, au...

Le recyclage des déchets d’équipements électriques et électroniques, les DEEE ou D3E, ainsi que la politique de collecte sélective reposent sur une prise en charge par les producteurs. Ce principe de la responsabilité élargie du producteur, la REP, s’inscrit dans une logique dite « pollueur-payeur ». Selon ce principe, chaque producteur est re...

Non, monsieur le président.

Après avoir abordé la question des déchets d’équipements électriques et électroniques, nous nous intéressons maintenant à la prise en charge des déchets d’ameublement. Le présent amendement vise à avancer la date d’application de la « TGAP sanction » prévue pour les fabricants et les distributeurs d’éléments d’ameublement qui ne respectent pas...

Nous aussi, monsieur le président !

Ma question s'adresse à Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement. Madame la ministre, à la suite de l’alternance et de notre victoire collective des mois de mai et juin derniers, le Président de la République et son Premier ministre ont pris la décision de créer un ministère de l’égalité des territoires, ministère dont vous ...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, les inondations survenues dans le sud-est de la France en juin 2010 et en novembre 2011 nous rappellent malheureusement que personne n’est à l’abri d’une catastrophe naturelle. Les habitants de ce territoire frappé durement par des précipitations intenses ont perdu leurs maisons, ...

Et l’Hérault !

Ça, c’est sûr !