Modification de l'ordre du jour

Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, M. le secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement a avancé à la fin de l’ordre du jour de la soirée du mercredi 23 juillet la lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail, i...

Par lettre en date de ce jour, M. le secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement a modifié l’ordre du jour prioritaire de nos séances des jeudi 26 et vendredi 27 juin 2008 en inscrivant, dès la fin de soirée de demain 26 juin, deux conventions internationales en forme simplifiée et la suite du projet de loi instituant un droit d’ac...

Par lettre en date de ce jour, M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement a modifié l'ordre du jour prioritaire des séances des 15, 16 et 17 janvier prochains, qui s'établira donc comme suit : Mardi 15 janvier, à seize heures et, éventuellement, le soir, le matin restant réservé aux questions orales : - Projet de loi ratif...

J'informe le Sénat que la question orale n° 83 de M. Gérard Bailly est retirée, à la demande de son auteur, de l'ordre du jour de la séance du 20 novembre 2007. Par ailleurs, la question n° 91 de M. Jean-Pierre Chauveau pourrait être inscrite à l'ordre du jour de cette même séance. Il n'y a pas d'opposition ?... Il en est ainsi décidé.

J'informe le Sénat que la question orale n° 1150 de M. Christian Cambon est retirée de l'ordre du jour de la séance du mardi 21 novembre 2006, à la demande de son auteur. La question orale n° 1165 de M. Alain Milon est inscrite à l'ordre du jour de cette même séance.

J'informe le Sénat que la question n° 1076 de M. Francis Grignon, inscrite le mardi 20 juin 2006, est, à la demande de son auteur, retirée de l'ordre du jour de cette séance et remplacée par sa question n° 1084. Il n'y a pas d'opposition ? ... Il en est ainsi décidé.

M. le président du Sénat a reçu de M. le ministre des relations avec le Parlement une lettre en date de ce jour par laquelle le Gouvernement ajoute au début de l'ordre du jour prioritaire de la séance du jeudi 23 mars la discussion en troisième lecture du projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition, sous réserve de sa transmission....

J'informe le Sénat que pourraient être inscrites à l'ordre du jour de la séance du 21 mars les questions orales suivantes : - n° 970 de M. Georges Mouly, - n° 972 de M. Nicolas Alfonsi, - n° 973 de M. Robert Hue, - n° 974 de M. Bernard Murat, - et n° 979 de M. Didier Boulaud. Il n'y a pas d'opposition ?... Il en est ainsi décidé.

Mes chers collègues, le projet de loi de programme pour la recherche devrait être déposé demain sur le bureau du Sénat. M. le président du Sénat m'a informé qu'il proposerait la constitution d'une commission spéciale en application de l'article 16, alinéa 2, du règlement. Sous réserve du dépôt effectif de ce projet de loi, il vous est propos...

Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour adressée à M. le président du Sénat, M. Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement, a demandé que le Sénat poursuive, aujourd'hui, dans la soirée, la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006. Je consulte le Sénat sur cette demande. Il n'y a ...

J'informe le Sénat que la question n° 839 de M. Michel Billout est retirée de l'ordre du jour de la séance du mercredi 16 novembre, à la demande de son auteur, et que la question n° 831 de M. Christian Cambon est inscrite à l'ordre du jour de cette même séance.

Mes chers collègues, compte tenu de la tenue du conseil des ministres demain matin, mardi 8 novembre, la séance de dix-huit questions orales ne pourra pas se dérouler comme prévu. Avec l'accord du Gouvernement, nous pourrions reporter cette séance au lendemain matin, mercredi 9 novembre. Il n'y a pas d'opposition ?... Il en est ainsi décidé.

M. le président du Sénat a reçu de M. Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement, la lettre suivante : « Monsieur le président, « En application de l'article 48 de la Constitution et de l'article 29 du règlement du Sénat, le Gouvernement modifie comme suit l'ordre du jour du Sénat : « Mercredi 19 octobre, l'après-midi « - ...

M. le président du Sénat a reçu de M. Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement, la lettre suivante : « Monsieur le président, « En application de l'article 48 de la Constitution et de l'article 29 du règlement du Sénat, le Gouvernement modifie comme suit l'ordre du jour de la séance du mercredi 13 juillet : « Mercredi 13 ...

M. le président du Sénat a reçu de M. Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement, la lettre suivante : « Monsieur le président, « En application de l'article 48 de la Constitution et de l'article 29 du règlement du Sénat, le Gouvernement modifie comme suit l'ordre du jour de la séance du mercredi 29 juin 2005, en accord avec...

Mes chers collègues, mardi matin, nous avons procédé, dans le cadre de l'ordre du jour complémentaire, à la discussion générale des conclusions de la commission des affaires économiques sur les trois propositions de résolution européennes portant sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux services dans le m...

Monsieur le ministre, acte vous est donné de cette modification de l'ordre du jour, qui s'établit donc ainsi. A quinze heures : éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat ; deuxième lecture de la proposition de loi relative aux compétences...

M. le président du Sénat a reçu de M. Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement, la lettre suivante : « Monsieur le président, « En application de l'article 48 de la Constitution et de l'article 29 du règlement du Sénat, le Gouvernement modifie comme suit l'ordre du jour de la séance du mercredi 10 novembre 2004 : « mercre...

J'informe le Sénat que la question orale n° 570 de M. Jean Boyer est retirée, à la demande de son auteur, de l'ordre du jour de la séance du mardi 2 novembre 2004. Par ailleurs, la question n° 568 de M. Georges Mouly pourrait être inscrite à l'ordre du jour de la même séance. Il n'y a pas d'opposition ?... Il en est ainsi décidé.