Interventions de Bruno Gilles

Il est clair que les jeunes en difficulté ont sans doute encore bien plus besoin que d’autres du dispositif que nous allons adopter. D’ailleurs, eu égard au « plan jeunes », M. le secrétaire d’État s’est laissé tenter par cette rédaction et s’en est remis à la sagesse du Sénat. Pour ces raisons, je maintiens cet amendement, qui ne me semble p...

Monsieur le président, permettez-moi tout d’abord de m’associer aux vœux de succès sportif exprimés par notre collègue Didier Guillaume pour l’importante rencontre de ce soir ! Ma collègue et amie des Bouches-du-Rhône Sophie Joissains devait prononcer cette intervention devant le Sénat, mais, étant souffrante, elle m’a demandé de la suppléer e...

Au nom de notre benjamine, Sophie Joissains, je reprendrai ici l’appel de Mowgli dans Le Second Livre de la jungle, au moment où la « trêve de l’eau » est imposée à toute la jungle qui meurt de soif. « Carnivores, herbivores, monde qui rampe et monde qui vole », à tous il criait : « Vous et moi sommes du même sang ! ». Eh bien, à vous t...

C’est hors sujet !

Nous avons eu, en commission, une longue discussion sur cet amendement. Je me permets tout d’abord de rappeler que le projet médical ne peut être assimilé au projet d’établissement. En effet, ce dernier concerne les dispositions administratives et économiques à prendre pour mettre en œuvre le projet médical dans un souci d’efficacité et de qua...

J’ai bien entendu les explications qui m’ont été données. Par conséquent, pour être agréable à Mme la ministre et à M. le rapporteur, je retire l’amendement n° 105 rectifié. Mais vous me permettrez, pour être en cohérence avec moi-même, de m’abstenir sur l’amendement n° 313, que mes collègues socialistes ont maintenu.

Le projet de loi prévoit que, « le cas échéant », la compensation financière de l’engagement d’un établissement dans une mission de service public sera inscrite au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens. Cette formulation est ambiguë, car elle laisse entendre que l’application du régime de compensation serait aléatoire, voire dérogatoire....

Les explications de texte de M. le rapporteur et de Mme la ministre m’ayant rassuré, je le retire !

C’est faux !

Faux !

a indiqué que l'amendement n° 100 poursuit le même objectif que l'amendement n° 52. Ils visent tous deux à associer les chefs de service à la nomination des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques, ce que le texte ne prévoit pas. Seul le chef de pôle fait des propositions de nomination au directeur de l'établissement, que celui-c...

a indiqué que l'amendement n° 98 précise que le chef de pôle gère celui-ci sans préjudice des règles applicables à la pharmacie à usage intérieur.

Rappelant que le conseil de surveillance comporterait désormais trois collèges, M. Bruno Gilles a demandé qu'une disposition prévoie que le président du conseil soit obligatoirement élu parmi les membres du premier collège, celui des élus. En l'état actuel de sa rédaction, le texte laisse la possibilité d'élire le président parmi les membres du...

a relevé que les acteurs locaux ont le sentiment que les dispositions relatives à la gouvernance de l'hôpital donnent trop de pouvoirs au directeur et mettent les médecins « sur la touche ». A propos du conseil de surveillance, il a demandé, pour le premier collège, quel sera le rôle du maire qui présidait jusqu'à présent le conseil d'administr...

Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s’adresse à Mme le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales, et je remercie M. Alain Marleix, secrétaire d’État à l’intérieur et aux collectivités territoriales, de la remplacer pour me répondre. Monsieur le ministre, je souhaite appeler votre attention s...

Je remercie M. le ministre de sa réponse, et le félicite pour sa parfaite connaissance du dossier. Je me permets de m’associer aussi aux compliments qu’il a décernés aux forces de police de cette circonscription, qui ont obtenu de bons résultats en matière de lutte contre la délinquance. Je vois que ce dossier semble bien enclenché. Nous souh...

Au sein du conseil de l’UNOCAM, les voix se répartissent ainsi : dix-sept pour le collège des mutuelles, qui est majoritaire, huit pour celui des sociétés d’assurance, sept pour celui des organismes de prévoyance et une pour l’instance de gestion du régime d’Alsace-Moselle. L’objet de cet amendement est de donner tout son sens à la signature d...

Non, je le retire avec plaisir, monsieur le président. Mme la ministre nous a suffisamment éclairés !

Depuis plusieurs années, une réforme de notre système sanitaire est en cours. Je pense notamment à l’instauration de la tarification à l’activité et à la réforme de la gouvernance des hôpitaux, que les propositions formulées par notre président Gérard Larcher et le projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé e...

Madame la ministre, ne pourrait-on envisager de « sanctuariser » les moyens destinés à la lutte contre le sida, d’appliquer des financements propres aux hôpitaux de jour et de permettre une autonomie de traitement garante de la qualité de la prise en charge des patients et du développement d’actions de recherche et de formation ? Par ailleurs,...