Interventions en hémicycle de Claude Domeizel

Comment ?

Allons bon !

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je serai bref, l’essentiel ayant été dit, en particulier par le rapporteur, M. Jacky Le Menn, et plus généralement par les uns et par les autres lors de la discussion en première lecture. Cette proposition de loi relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet...

M. Claude Domeizel. C’est la Saint-Jacky, aujourd’hui !

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, c’est dans le cadre d’une procédure accélérée que nous débattons aujourd’hui de cette proposition de loi qui vise notamment à modifier certaines dispositions de la loi relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de l...

Je serai très bref, car, m’exprimant au nom du groupe socialiste lors de la discussion générale, j’ai dit notre soutien au texte adopté par la commission. Celle-ci n’ayant pas changé de position, le groupe socialiste votera ce texte.

Mes chers collègues, je serai très bref. Premièrement, nous parlons depuis une bonne heure de fonds publics, dont l’attribution se fonde sur ces documents publics que sont les arrêtés.

Il était bon de le rappeler.

Deuxièmement, nos débats portent pour partie sur l’opportunité de la réserve parlementaire. Cette discussion est prématurée : elle devrait avoir lieu lors de l’examen du projet de budget.

Troisièmement, au terme d’un débat dont la hauteur est inversement proportionnelle à sa durée, il me semble que nous pouvons passer au vote !

Je représente un département très proche des Bouches-du-Rhône puisque nous sommes pratiquement limitrophes. Nous sommes très attentifs, depuis toujours, à ce qui se passe dans les Bouches-du-Rhône. Chaque fois que des difficultés économiques ont touché ce département, Marseille en particulier, nous en avons supporté indirectement les conséquen...

Et un autre a été créé à Manosque !

Je souhaitais intervenir sur cet article en m’adressant particulièrement à Mmes les ministres. Cette question, à laquelle je ne demande pas une réponse immédiate, est en effet du ressort de votre ministère et concerne les métropoles et les communautés d’agglomération. Chacun sait ici que, dans chaque département, un centre de gestion de la fon...

Je voudrais aller au bout de mon propos, si M. le maire de Lyon me le permet. Plus il y aura de transferts de personnels et moins il y aura de communes adhérant aux centres de gestion. Si l’on prend l’exemple particulier des Bouches-du-Rhône, on peut imaginer qu’avec les diverses collectivités de grande taille qui vont voir le jour, le centre...

Le sujet dont nous traitons est récurrent lors des conversations avec les maires. Les propositions vont de la généralisation du scrutin à la proportionnelle jusqu’au statu quo, c’est-à-dire la conservation du seuil de 3 500 habitants. En réalité, nous sommes face à trois objectifs : obtenir la parité, donner la possibilité à une opposit...

Cher collègue Longuet, figurez-vous que la possibilité de créer une communauté d’agglomération à partir de 30 000 habitants, c’est un amendement que j’avais déposé et fait voter ici !

Mais figurez-vous aussi que j’avais demandé qu’il en soit de même lorsque la ville la plus importante du département n’est pas la commune chef-lieu, ce qui permettait de débloquer une situation dans mon département. Et, à l’époque, on m’avait dit que cela n’était pas possible parce qu’une commune de plus allait émarger à une enveloppe fermée fi...

Je voterai cet amendement par solidarité avec notre collègue Alain Bertrand et avec ce petit département, et compte tenu de mes origines lozériennes.

pour les raisons qui viennent d’être exposées.

Toutefois, …