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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Aéroports
Organisation du dossier
- Discussion d'un projet de loi
- Exception d'irrecevabilité
- Article 2
- Article 3
- Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi
- Question préalable
- Demande de renvoi à la commission
- Article 4
- Article 1er
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article additionnel avant article 8
- Article 10
- Article 12
- Article 14
- Article 15
- Article 16
- Vote sur l'ensemble
- Article 9
- Article 11
- Article 13
- Adoption définitive d'un projet de loi en deuxième lecture
- Article additionnel après l'article 7
- Article 8 A
- Article 9 bis
- Article additionnel après l'article 12
- Article 15 bis
- Article 15 ter
- Article 15 quater
Documents législatifs
- Texte adopté N° 22 (2004-2005), sur le projet de loi, adopté par le Sénat
- Rapport N° 49 (2004-2005), au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi
- Avis N° 54 (2004-2005), au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi
- Texte adopté N° 95 (2004-2005), sur le projet de loi
- Projet de loi N° 249 (2004-2005) modifié par l'Assemblée nationale (44 amendements)
- Rapport N° 261 (2004-2005), au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean-François Le Grand (90 interventions)
- Daniel Reiner (50 interventions)
- Michel Billout (34 interventions)
- Jean Desessard (26 interventions)
- Hélène Luc (25 interventions)
- Lucette Michaux-Chevry (8 interventions)
- Daniel Soulage (7 interventions)
- Roger Karoutchi (6 interventions)
- Bernard Angels (6 interventions)
- Yves Coquelle (5 interventions)
- Yvon Collin (4 interventions)
- Hugues Portelli (4 interventions)
- Robert Bret (3 interventions)
- Robert Hue (3 interventions)
- Pierre Laffitte (2 interventions)
- Jacques Blanc (2 interventions)
- Gérard César (2 interventions)
- Daniel Marsin (2 interventions)
- Christian Cambon (1 intervention)
- Jacques Pelletier (1 intervention)
- Gérard Le Cam (1 intervention)
