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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique
Organisation du dossier
- Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis
- Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
- Délégation de l'examen d'articles
- Examen du rapport pour avis
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Examen des amendements au texte de la commission sur l'article délégué au fond
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des finances : 16/03/2021 — 16:35
- Commission des affaires économiques : 17/03/2021 — 08:35
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 17/03/2021 — 09:30
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 30/03/2021 — 17:35
- Commission des affaires économiques : 31/03/2021 — 08:30
- Commission des finances : 31/03/2021 — 09:30
- Commission des affaires économiques : 13/04/2021 — 09:35
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 13/04/2021 — 14:00
- Commission des finances : 13/04/2021 — 14:35
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Patrick Chauvet (35 interventions)
- Laurence Muller-Bronn (25 interventions)
- Christine Lavarde (10 interventions)
- Laurent Duplomb (6 interventions)
- Ronan Dantec (4 interventions)
- Daniel Gremillet (3 interventions)
- Fabien Gay (2 interventions)
- Didier Mandelli (2 interventions)
- Daniel Salmon (2 interventions)
- Christian Bilhac (1 intervention)
- Jean-Claude Tissot (1 intervention)
- Jean-Michel Arnaud (1 intervention)
- Joël Bigot (1 intervention)
- Jean-François Rapin (1 intervention)
- Jean-Pierre Moga (1 intervention)
- Franck Montaugé (1 intervention)
- Jean-François Husson (1 intervention)
- Françoise Férat (1 intervention)
- Jérôme Bascher (1 intervention)
- Évelyne Perrot (1 intervention)
- Arnaud Bazin (1 intervention)
- Bernard Buis (1 intervention)
- Jean-Paul Prince (1 intervention)
- Isabelle Briquet (1 intervention)
