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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Organisation du dossier
- Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
- Communication
- Audition de Mme Chantal Jouanno présidente de la commission nationale du débat public
- Audition de Mme Agnès Pannier-runacher ministre de la transition énergétique
- Examen du rapport pour avis
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond
- Examen des amendements de séance
- Suite de l'examen des amendements de séance
- Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire
- Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des affaires économiques : 05/10/2022 — 09:30
- Commission de la culture : 05/10/2022 — 09:30
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 19/10/2022 — 08:45
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 19/10/2022 — 16:35
- Commission de la culture : 25/10/2022 — 09:00
- Commission des affaires économiques : 25/10/2022 — 17:00
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 26/10/2022 — 09:35
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 26/10/2022 — 16:35
- Commission des affaires économiques : 02/11/2022 — 09:00
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 02/11/2022 — 09:15
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 02/11/2022 — 16:30
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 18/01/2023 — 09:00
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 07/02/2023 — 08:45
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Patrick Chauvet (87 interventions)
- Didier Mandelli (64 interventions)
- Ronan Dantec (14 interventions)
- Franck Montaugé (9 interventions)
- Jean-Michel Houllegatte (7 interventions)
- Daniel Salmon (7 interventions)
- Laurence Garnier (6 interventions)
- Daniel Gremillet (6 interventions)
- Chantal Jouanno (5 interventions)
- Stéphane Demilly (4 interventions)
- Guillaume Chevrollier (3 interventions)
- Anne-Catherine Loisier (3 interventions)
- Hervé Gillé (3 interventions)
- Nadège Havet (3 interventions)
- Denise Saint-Pé (3 interventions)
- Daniel Gueret (2 interventions)
- Frédéric Marchand (2 interventions)
- Marta de Cidrac (2 interventions)
- Jean-François Longeot (2 interventions)
- Éric Gold (2 interventions)
- Sophie Primas (2 interventions)
- Jean-Pierre Corbisez (2 interventions)
- Dominique Estrosi Sassone (2 interventions)
- Olivier Rietmann (2 interventions)
- Angèle Préville (2 interventions)
- Fabien Gay (2 interventions)
- Martine Filleul (2 interventions)
- Louis-Jean de Nicolay (2 interventions)
- Pascal Martin (1 intervention)
- Bernard Buis (1 intervention)
