Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Fabien Genet
- Industrie verte (193 interventions)
- Production d'énergies renouvelables (36 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (25 interventions)
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (24 interventions)
- Statut de l'élu local (21 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (16 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (15 interventions)
- Gestion de la crise sanitaire (9 interventions)
- Plein emploi (9 interventions)
- Lutte contre le dérèglement climatique (8 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (7 interventions)
- Hausse des prix de l'énergie pour les collectivités territoriales (6 interventions)
- Situation et perspectives des collectivités territoriales (4 interventions)
- Situation des finances publiques locales (4 interventions)
- Enjeux nationaux et internationaux de la future pac (3 interventions)
- Face à la prédation du loup comment assurer l'avenir du pastoralisme (3 interventions)
- Finances des départements (3 interventions)
- Planification écologique et cop régionales : quelle efficacité (3 interventions)
- Problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols (2 interventions)
- Formation des internes en médecine générale et lutte contre les déserts médicaux (2 interventions)
- Audition de mme caroline cayeux ministre déléguée chargée des collectivités territoriales (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (2 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (2 interventions)
- Fusion des filières rep d'emballages ménagers et de papier (2 interventions)
- Amélioration de l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (2 interventions)
- « pouvoir de vivre » : quelles politiques de solidarité pour répondre au choc de la transition écologique (2 interventions)
- Table ronde sur l'actualité des collectivités territoriales avec la participation de m. françois baroin président de l'association des maires de france ; m. dominique bussereau président de l'assemblée des départements de france ; m. renaud muselier président de régions de france ; m. sébastien martin président de l'association des communautés de france (1 intervention)
- Audition de mme jacqueline gourault ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales (1 intervention)
- Table ronde relative aux « initiatives des territoires en matière de santé » avec la participation de m. frédéric valletoux président de la fédération hospitalière de france maire de fontainebleau ; mme véronique besse et m. frédéric chéreau co-présidents de la commission santé de l'association des maires de france ; m. olivier renaudie professeur de droit public à l'université paris 1 (1 intervention)
- La loi égalim ou comment sortir de l'impasse dans laquelle ce texte a plongé l'agriculture (1 intervention)
- Audition de m. eric dupond-moretti ministre de la justice garde des sceaux (1 intervention)
- Enjeux du développement des véhicules électriques (1 intervention)
- Audition de m. clément beaune ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires chargé des transports (1 intervention)
- Audition de m. hervé berville secrétaire d'état auprès de la première ministre chargé de la mer (1 intervention)
- Proposition de nomination de m. stanislas bourron aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence nationale de la cohésion des territoires anct en application de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Audition de m. christophe béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de mme dominique faure secrétaire d'état chargée de la ruralité (1 intervention)
- Audition de mm. stéphane crouzat ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques et alaa youssef ambassadeur d'égypte en france sur les enjeux de la cop27 (1 intervention)
- Audition de m. jean castex candidat présenté par le président de la république aux fonctions de président-directeur général de la régie autonome des transports parisiens ratp en application de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Audition de mme bérangère couillard secrétaire d'état chargée de l'écologie (1 intervention)
- Audition de m. charles touboul maître des requêtes au conseil d'état rapporteur de ses études de 2016 et 2018 sur la simplification des normes et ancien directeur juridique des ministères sociaux sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : « après le choc de la simplification enfin une thérapie de choc ? » (1 intervention)
- Gestion de la compétence eau par les collectivités territoriales dans un contexte de changement climatique (1 intervention)
- Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires (1 intervention)
- Audition de mme laure de la raudière présidente de l'autorité de régulation des communications électroniques des postes et de la distribution de la presse (1 intervention)
- Solutions d'adaptation et de résilience hydrique de notre pays (1 intervention)
