Interventions de Francis Grignon

Je viens d’une région très attachée à l’apprentissage, à la formation professionnelle, à tout ce qui permet aux jeunes de trouver un métier pouvant répondre directement et rapidement aux besoins des entreprises. J’espère donc que toutes les propositions que vous avez exposées seront réalisées et qu’elles permettront de progresser en ce sens.

a insisté sur les spécificités du monde ferroviaire avec lesquelles la direction de la SNCF devait composer. Ainsi, la gestion du travail dans l'entreprise publique doit être décrite par arrêté du ministre du travail en vertu d'un texte réglementaire du 3 octobre 1940. En outre, le paysage institutionnel comprend de trop nombreux acteurs (SNCF,...

s'est demandé quels sont les atouts de l'Europe dans la compétition pour attirer les capitaux internationaux et, au sein de l'Europe, quels sont les atouts particuliers de la France. Il s'est également interrogé sur l'opportunité d'un rapprochement entre l'AFII et les agences régionales de développement. Il a enfin souhaité des précisions sur l...

Le sujet dont nous débattons en ce moment est à l’ordre du jour dans ma région. Je me réjouis que l’amendement déposé par M. Charasse permette de prendre en compte la volonté à la fois des conseils généraux et des populations.

a fait valoir que le succès à l'exportation des entreprises allemandes tient au fait qu'elles « chassent en meute », ce qui conduit à se demander si UBIFRANCE ne pourrait pas s'inspirer de cet exemple pour développer un soutien à des réseaux d'entreprises plutôt qu'à des entreprises isolées. En outre, les grandes entreprises possèdent des résea...

A M. Francis Grignon, qui l'interrogeait sur l'efficacité du WiMAX, système de transmission de données à haut-débit par voie hertzienne, il a indiqué que, selon lui, l'enjeu de ces délégations de service public passait par un bon équilibre dans le partage de l'investissement et des ressources entre le secteur public et le secteur privé.

Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, afin de ne pas alourdir le débat, je structurerai mon intervention autour de cinq points : l’avenir de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France, l’AFITF, la stagnation du programme « Sécurité et affaires maritimes »,...

Par ailleurs, les réparations pour vandalisme sur les radars fixes devraient coûter 14, 7 millions d’euros l’an prochain : c’est lamentable ! En outre, je ne peux pas passer sous silence le ralentissement de la dynamique vertueuse en matière de mortalité sur les routes observé ces derniers mois. Le Gouvernement doit redoubler d’efforts, même s...

a interrogé le rapporteur pour avis sur le périmètre du terme « industrie » évoqué dans son rapport, faisant remarquer à cet égard que l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) en donnait une définition restreinte à la production manufacturière.

a présenté les grandes lignes de la mission « Écologie, développement et aménagement durables ». Avec des montants demandés pour 2010 de 10,29 milliards d'euros en autorisations d'engagement et de 10,15 milliards d'euros en crédits de paiement, la mission est présentée en quasi stabilité : la hausse n'est que de 0,7 % en crédits de paiement. Ma...

a apporté les éléments de réponse suivants : - le transport ferroviaire de marchandises demeure une priorité du Gouvernement, dans la mesure où l'action « infrastructures de transports collectifs et ferroviaires » représente environ 80 % des crédits alloués au programme « infrastructures et services de transports ». La commission de l'économie...

s'est interrogé sur les dispositifs de maintien prévus en ce qui concerne le portage de la presse.

a observé que le volet de la réforme relatif aux collectivités territoriales illustre bien la participation du Parlement à la conception de la loi. S'agissant du volet relatif aux entreprises, il a mis l'accent sur les conséquences de la réforme à l'égard des sociétés de service, dans la mesure où la taxe professionnelle ne comporte plus de bas...

après avoir relevé que, en Alsace, de nombreuses entreprises sont des filiales de groupes étrangers qui obéissent davantage à une logique financière qu'à une logique industrielle, s'est inquiété du risque que ces filiales profitent de la suppression de la taxe professionnelle pour engranger simplement un bénéfice supplémentaire sans investir da...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, nous voici parvenus au terme d’un long processus législatif qui a débuté pour le Sénat en octobre 2008. Les débats en séance publique se sont ensuite déroulés les 19 février et 9 mars 2009 ; l'Assemblée nationale a, quant à elle, examiné ce texte en septembre dernier. L...

… un article introduit à l’Assemblée nationale par voie d’amendement gouvernemental…

… qui a suscité bien des interrogations. Au préalable, je dois avouer qu’il eût été préférable d’examiner ces dispositions très importantes au mois de février dernier, au Sénat, …

… plutôt que de les découvrir en commission mixte paritaire.

Je souhaite que le Gouvernement, à l’avenir, s’attache autant que possible à anticiper les transpositions des directives et la bonne application des règlements communautaires. J’en viens maintenant au fond. Je tiens à déclarer très clairement que les choix retenus sont tout à fait justifiés et que les inquiétudes et les craintes exprimées ici...

… la Régie se voit confier la mission de gérer l’ensemble du réseau d’infrastructures de transport francilien. Cet échange équilibré est tout à fait pertinent, car il garantit l’unité de gestion de ce réseau et protège la capacité d’emprunt du STIF sur les marchés financiers. Voilà, monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes che...