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305 interventions trouvées.

Ils contribuent en effet à entretenir et à préserver un patrimoine historique, militaire et culturel auquel nombre de Français sont attachés.

Pouvez-vous nous éclairer sur la nature exacte des dispositions de ce décret et garantir à ces collectionneurs inquiets qu'ils pourront continuer à exercer leur passion de manière pérenne ?

Monsieur le ministre, ma question porte sur les inquiétudes exprimées par l'Institut supérieur d'agriculture après l'annonce ministérielle du gel de 9 % de la subvention de cet institut pour 2005. Depuis 1984, la loi confère une mission de service public de formation, recherche et développement à l'Institut supérieur d'agriculture de Lille, se...

Monsieur le ministre, j'espère que vos propos contribueront à rassurer ces établissements qui font un travail très important pour nos jeunes dans ma région. Il est essentiel de leur permettre de mener à bien leur mission. Je vous remercie de votre réponse et des éléments que vous avez bien voulu m'apporter.

Ma question, monsieur le ministre, porte sur les difficultés que rencontrent les associations de soins et d'aide à domicile quant à la prise en charge des heures d'aide ménagère par la caisse régionale d'assurance maladie Nord-Pas-de-Calais-Picardie. Depuis plusieurs mois maintenant, ces associations font difficilement face aux demandes d'heur...

Vous me rassurez, monsieur le ministre, et j'espère que vous rassurerez aussi nos associations. En effet, si je suis intervenue, c'est pour défendre toutes celles qui gèrent les aides ménagères du département du Pas-de-Calais, plus particulièrement celles de mon canton qui, après avoir eu, en 2004, 31 000 heures, n'en avaient plus que 22 000 h...

Cet amendement, semblable à celui que vient de présenter M. Soulage, tend à porter le complément de déduction de 500 euros par salarié à 1 500 euros et à supprimer le critère de 20 %. Les modifications ainsi effectuées rendront la DPA beaucoup plus attractive, ce qui conduira au développement de l'assurance récolte, les deux dispositifs étant ...

Cet amendement vise à revenir à la rédaction initiale de l'article 1er du projet de loi d'orientation agricole. Le texte adopté par l'Assemblée nationale rend le fonds agricole optionnel, ce qui entraîne incontestablement une perte de lisibilité quant aux orientations et aux ambitions de ce projet de loi d'orientation. La création du fonds ag...

Cet amendement est identique au précédent, lequel vient d'être excellemment défendu par M. Vasselle.

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des affaires économiques, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, que de chemin parcouru par l'agriculture française, depuis un demi-siècle ! Au cours des cinquante dernières années, le monde agricole a relevé avec succès le défi de la modernisation de n...

Ce projet de loi nous donne l'occasion d'adresser deux messages forts : l'un en direction du monde agricole, l'autre en direction de la société. De ce fait, il nous permet d'atteindre un double objectif : rapprocher le secteur agricole dans toutes ses dimensions des autres secteurs économiques et maintenir le lien fort qui existe entre les agri...

Mme Françoise Henneron. En votant ce texte, sachons entendre le monde agricole et creuser le sillon de l'agriculture de demain, afin de lui permettre d'être en phase avec les attentes de tout un pays.

La disposition prévue par ces deux amendements reprend les termes de l'accord national interprofessionnel relatif à la mixité et à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, du 1er mars 2004. La loi de programmation pour la cohésion sociale n'a pas intégré toutes les dispositions de cet accord. Il paraît donc souhaitable de profi...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les échanges que nous avons eus ce soir nous auront démontré, si c'était nécessaire, l'ardente nécessité d'agir pour sauvegarder les emplois du secteur du transport routier de marchandises, menacés non seulement par la hausse du prix des carburants, mais surtout par la concurrenc...