Interventions en hémicycle de Janine Rozier

Mme Janine Rozier. Je le félicite à l’avance de la patience et de la mesure qu’il saura montrer, je le sais, pendant toute la discussion !

Nous examinons aujourd’hui un texte d’une importance majeure pour la démocratie sociale. Par ce projet de loi, le Gouvernement adapte notre droit à l’environnement réel de nos entreprises. Bien évidemment, le groupe de l’UMP apportera son soutien à cette politique.

Que faites-vous de la garantie décennale ?

Mme Janine Rozier. Vous avez raison, monsieur le président. Mais, en général, je me tais !

Ce n’est pas la première fois que je suis en désaccord avec M. Sueur. Quiconque connaît un tant soit peu les métiers du bâtiment et de la construction sait combien sont importantes la collaboration et la compréhension entre architecte et constructeur, pour la plus grande satisfaction du donneur d’ordre. Je m’inscris donc en faux contre tous le...

Mme Janine Rozier. Non, monsieur le président : j’aurais trop peur que M. Sueur ne me réponde !

Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, sans doute répéterai-je des points déjà développés par notre rapporteur, mais il n'est jamais inutile de rappeler des arguments forts ! Avec plus d'un million d'associations, la France est l'un des pays où le mouvement associatif est le plus développé et touche des domain...

La question s'est posée de savoir s'il convenait d'aller au-delà de ce seuil de neuf équivalents temps plein. Mais, comme l'a souligné notre rapporteur, aller au-delà de ce chiffre causerait des complications administratives, juridiques et sociales. En outre, ce sont les petites structures que la solidarité nationale nous impose d'aider. Les m...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, au nom du groupe UMP, je tiens à saluer l'initiative de notre collègue Gérard Dériot, qui nous permet de relancer le débat sur un enjeu majeur de santé publique. Ainsi que cela vient d'être souligné, l'obésité est devenue un problème de santé publique considérable. Comme l'indique...

L'établissement d'un crédit d'impôt en faveur des entreprises qui favorisent la participation à des activités de réserve opérationnelle s'est avéré constituer un élément déterminant d'incitation à ce partenariat, en apportant une contrepartie très attendue par les employeurs. Pour pouvoir prétendre au bénéfice du crédit d'impôt, les entreprise...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, rapporteur pour avis de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », j'ai l'honneur de vous présenter la synthèse des réflexions et des remarques de la commission des affaires sociales. Parmi les trente-deux missions de la LOLF, celle qui concern...

Voilà !

Tout à fait !

Comme vous l'avez rappelé, monsieur le ministre, la proposition de loi que nous allons examiner a été déposée à l'Assemblée nationale par notre collègue député Charles Cova. M. Serge Vinçon, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, avait lui aussi l'intention de présenter une proposition d...

Après avoir écouté mes collègues, je suis déçue et étonnée. En effet, voilà une demi-heure à peine, M. Guy Fischer me faisait part, au nom de son groupe, de son intention de voter cette proposition de loi. Le groupe socialiste avait pris le même engagement à l'issue de la réunion de la commission. Ils ont changé d'avis !

Mme Janine Rozier, rapporteur. Un tel texte me semblait mériter l'unanimité du Sénat. Êtes-vous certains, mes chers collègues, de ne pas vouloir une nouvelle fois changer d'avis et voter avec nous ?

Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, l'emploi est la priorité absolue du Gouvernement et de la majorité depuis des années. Cette priorité vise tout particulièrement les personnes les plus éloignées de l'emploi. Dans notre société, chacun a besoin d'être reconnu. L'emploi participe à cette reconnaissance à laquelle ch...

Ce n'est pas ce qu'elle a dit !

Eh oui !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, c'est vraiment un honneur pour moi de m'exprimer aujourd'hui devant vous, au nom de la commission des affaires sociales du Sénat, sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » du projet de loi de finances pour 2007. Je remercie ceux qui on...