Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Baptiste Blanc
- Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (117 interventions)
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (96 interventions)
- Lutte contre le dérèglement climatique (92 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (88 interventions)
- Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires (53 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (37 interventions)
- Action des collectivités territoriales en matière de politique du logement (20 interventions)
- Loi de finances pour 2022 (16 interventions)
- Proposition de loi visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation d'un plan local d'urbanisme plu ou d'un plan local d'urbanisme intercommunal plui et à reporter la caducité des plans d'occupation des sols pos (8 interventions)
- Transformation des bureaux en logements (8 interventions)
- Proposition de loi pour un accès plus juste plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur (6 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (6 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (6 interventions)
- Enjeux de la france communale et avenir de la commune en france (6 interventions)
- Audition d'associations d'élus locaux du bloc communal (5 interventions)
- Quelle réponse au phénomène mondialisé des fraudes fiscales aux dividendes (5 interventions)
- Lutte contre les dérives sectaires (5 interventions)
- Travaux du comité de suivi veolia-suez (4 interventions)
- Confiance dans l'institution judiciaire (4 interventions)
- Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux (4 interventions)
- Industrie verte (4 interventions)
- Loi de finances de fin de gestion pour 2023 (4 interventions)
- Déclinaison territoriale de la planification écologique : quel rôle et quels moyens pour les collectivités locales ? quel accompagnement du citoyen (4 interventions)
- Mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et renforcement de l'accompagnement des élus locaux (4 interventions)
- Adaptation du droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels (4 interventions)
- Contrôle budgétaire – outils financiers pour soutenir l'atteinte de l'objectif de zéro artificialisation nette – communication (3 interventions)
- Audition de mme laurence rouède vice-présidente de la région nouvelle-aquitaine chargée de l'aménagement du territoire au titre de régions de france (3 interventions)
- Accession à la propriété (3 interventions)
- Planification écologique et cop régionales : quelle efficacité (3 interventions)
- Sécurisation de la procédure d'abrogation des cartes communales (2 interventions)
- Comment construire plus et mieux en france (2 interventions)
- Objectif de « zéro artificialisation nette » à l'épreuve des territoires (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (2 interventions)
- Projet de finances pour 2022 (2 interventions)
- Proposition de loi visant à renforcer l'action des collectivités territoriales en matière de politique du logement (2 interventions)
- Audition de m. christophe béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de mme dominique faure ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et du ministre de la transition écologique chargé des collectivités territoriales et de la ruralité (2 interventions)
- Mise au point au sujet d'un vote (2 interventions)
- Filière cinématographique en france (2 interventions)
- Préserver des sols vivants (2 interventions)
- Haut-commissariat au plan : quel bilan et quelle influence sur les politiques publiques depuis 2020 (2 interventions)
- Simplification de la vie économique (2 interventions)
- Justice de proximité et réponse pénale (1 intervention)
- Situation et devenir de l'économie sociale et solidaire (1 intervention)
- Dépôt du rapport annuel de la cour des comptes suivi d'un débat (1 intervention)
- Quel rôle pour le préfet à l'heure de la relance (1 intervention)
- Veolia-suez : quel rôle doit jouer l'état stratège pour protéger notre patrimoine industriel (1 intervention)
- Audition de m. philippe baptiste candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration du centre national d'études spatiales (1 intervention)
- Transports environnement économie et finances (1 intervention)
- Audition sur le thème : « réussir la transition écologique dans nos territoires : centralités ruralités » (1 intervention)
- Audition de m. alexandre bompard président-directeur général de carrefour (1 intervention)
- Volontariat des sapeurs-pompiers (1 intervention)
- Crise du logement que connaît notre pays et manque d'ambition de la politique de la ville (1 intervention)
- Défense extérieure contre l'incendie : assurer la protection des personnes sans nuire aux territoires (1 intervention)
- Marché intérieur économie finances fiscalité (1 intervention)
- Marché de l'assurance emprunteur (1 intervention)
- Régulation du marché de l'art (1 intervention)
- Finances locales (1 intervention)
- Scénarios de financement des collectivités territoriales (1 intervention)
- Soutien aux édiles victimes d'agression (1 intervention)
- Rapport « la tva une taxe à recentrer sur son objectif de rendement pour les finances publiques » (1 intervention)
- Institut national de l'information géographique et forestière ign (1 intervention)
- Réunion constitutive (1 intervention)
- Enquête réalisée par le conseil des prélèvements obligatoires sur la prise en compte par la fiscalité locale de l'objectif de zéro artificialisation nette zan (1 intervention)
- Proposition de loi constitutionnelle visant à créer une loi de financement des collectivités territoriales et de leurs groupements et à garantir la compensation financière des transferts de compétences (1 intervention)
- La france a-t-elle été à la hauteur des défis et de ses ambitions européennes (1 intervention)
