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Les interventions de Jean-Claude Carle sur ce dossier
130 amendements trouvés
10/03/2005 — Amendement N° 33 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Adopté)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
Dans la deuxième phrase du cinquante-troisième alinéa du rapport annexé, après le mot : professeurs, remplacer les mots : et conseillers d'orientation par les mots : , les conseillers d'orientation-psychologues et l'ensemble des représentants de la communauté éducative Exposé sommaire :
10/03/2005 — Amendement N° 32 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Adopté)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
Rédiger comme suit le cinquante-et-unième alinéa du rapport annexé : Le cas échéant, un projet éducatif élaboré en étroite association avec les collectivités territoriales et l'ensemble des partenaires concernés permet d'assurer la coordination entre les politiques publiques de l'éducation nationale et de la cohésion sociale, ainsi que les pol...
10/03/2005 — Amendement N° 31 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Retiré)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
Après le tableau constituant le quarante-huitième alinéa du rapport annexé, insérer deux alinéas ainsi rédigés : Développement des bourses au mérite dans l'enseignement agricole (en millions d'euros) 2006 2007 2008 2009 Second degré 1, 5 1, 5 1, 5 - Enseignement supérieur 0, 4 0, 4 0, 4 0, 4 Exposé sommaire :
10/03/2005 — Amendement N° 30 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Retiré)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
Remplacer le trente-neuvième alinéa du rapport annexé par deux alinéas ainsi rédigés : L'évaluation des enseignants et des équipes pédagogiques par les corps d'inspection prend notamment en compte les résultats des élèves dans l'acquisition du socle commun. Les inspecteurs peuvent intervenir en appui des enseignants, afin de leur apporter aid...
10/03/2005 — Amendement N° 29 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Adopté)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
Au début de la dernière phrase du trente-huitième alinéa du rapport annexé, remplacer le mot : programme par le mot : parcours Exposé sommaire :
10/03/2005 — Amendement N° 28 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Adopté)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
Après le tableau constituant le trente-sixième alinéa du rapport annexé, insérer deux alinéas ainsi rédigés : Mise en œuvre dans l'enseignement agricole 2006 2007 2008 Crédits (en millions d'euros) 1, 32 1, 32 1, 32 Exposé sommaire :
10/03/2005 — Amendement N° 27 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Adopté)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
Supprimer le vingt-neuvième alinéa du rapport annexé. Exposé sommaire :
10/03/2005 — Amendement N° 26 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Adopté)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
I. Au début de la seconde phrase du vingt-huitième alinéa du rapport annexé, remplacer le mot : programme par le mot : document II. A la fin du même texte, remplacer le mot : programme par le mot : parcours Exposé sommaire :
10/03/2005 — Amendement N° 25 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Adopté)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
Rédiger comme suit le début du vingt-huitième alinéa du rapport annexé : Le parcours personnalisé de réussite éducative fera l'objet d'un document qui sera signé... Exposé sommaire :
10/03/2005 — Amendement N° 24 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Adopté)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
Après le vingt-septième alinéa du rapport annexé, insérer deux alinéas ainsi rédigés : Des aménagements appropriés sont prévus au profit des élèves intellectuellement précoces ou manifestant des aptitudes particulières, afin de leur permettre de développer pleinement leurs potentialités. Le rythme scolaire peut être accéléré, en fonction des c...
10/03/2005 — Amendement N° 23 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Adopté)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
Rédiger comme suit la dernière phrase du vingt-septième alinéa du rapport annexé : Le parcours personnalisé de réussite éducative ne se substitue pas au projet personnalisé de scolarisation. Exposé sommaire :
10/03/2005 — Amendement N° 22 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Adopté)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
I - Dans le vingt-sixième alinéa du rapport annexé, remplacer les mots : programme personnalisé de réussite scolaire par les mots : parcours personnalisé de réussite éducative II - Procéder à la même modification dans l'ensemble du rapport annexé. Exposé sommaire :
10/03/2005 — Amendement N° 21 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Adopté)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
Supprimer les vingt-quatrième et vingt-cinquième alinéas du rapport annexé. Exposé sommaire :
10/03/2005 — Amendement N° 20 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Adopté)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
Dans la deuxième phrase du vingt-troisième alinéa du rapport annexé, après les mots : formation professionnelle insérer les mots : sous statut scolaire ou par la voie de l'alternance Exposé sommaire :
10/03/2005 — Amendement N° 18 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Adopté)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
Rédiger comme suit le début de la quatrième phrase du vingt-et-unième alinéa du rapport annexé : Il prend en compte les résultats de l'éducation physique et sportive et, selon des choix… Exposé sommaire :
10/03/2005 — Amendement N° 17 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Adopté)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
Rédiger comme suit la première phrase du vingt-et-unième alinéa du rapport annexé : L'acquisition du socle commun par les élèves fait l'objet, à chaque étape de la scolarité, et notamment à la fin de chaque cycle, d'une évaluation qui est prise en compte dans la poursuite de la scolarité. Exposé sommaire :
10/03/2005 — Amendement N° 16 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Adopté)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
Dans la dernière phrase du dix-neuvième alinéa du rapport annexé, remplacer le mot : enfants par le mot : élèves Exposé sommaire :
10/03/2005 — Amendement N° 15 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Adopté)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
Au début de la troisième phrase du dix-neuvième alinéa du rapport annexé, remplacer le mot : Elle par les mots : La formation primaire Exposé sommaire :
10/03/2005 — Amendement N° 13 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Adopté)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
Dans le quinzième alinéa du rapport annexé, après le mot : permettant remplacer les mots : l'exercice par les mots : le libre exercice Exposé sommaire :
10/03/2005 — Amendement N° 12 au texte N° 20042005-221 - Annexe (Adopté)
M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles
Dans la quatrième phrase du sixième alinéa du rapport annexé , après les mots : niveau général insérer les mots : de formation Exposé sommaire :
