Interventions en hémicycle de Jean-Claude Luche

Je vous inviterai à la chasse aux sangliers !

En occitan !

Vive les femmes !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme c’est malheureusement trop souvent le cas, il faut que les choses aillent mal pour qu’on en parle. Or, ainsi que mon collègue Huré vient de le rappeler, les choses vont très mal pour les départements, qui ont pourtant été confirmés voilà moins d’un an dans leur rôle central...

… l’abondement des MDPH, nécessaire du fait de la non-revalorisation de la participation de l’État, la prise en charge des mesures statutaires concernant le personnel signées par Mme Lebranchu avant de quitter son ministère, le transfert du coût de la maintenance des outils informatiques des collèges et, enfin, des besoins de solidarité grandis...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je salue à mon tour la hausse des crédits de la culture, ceux du programme 224 en particulier : l’augmentation de 38 millions d’euros en autorisations d’engagement est une petite hausse rapportée aux 1 100 millions du programme, mais il faut savoir que ce programme est volumineux p...

Madame la présidente monsieur le ministre, mes chers collègues, j’axerai mon intervention sur deux questions – le FISAC et le plan France très haut débit – qui sont très importantes pour l’ensemble de nos départements comme pour notre économie. D’abord, parce que les enjeux et les difficultés qui leur sont propres me sont familiers et que les r...

C’est faux !

M. Jean-Claude Luche. Rien…

Je voudrais commencer par féliciter notre collègue Pierre-Yves Collombat d’avoir pris l’initiative de cette proposition de loi, qui permet de corriger un certain nombre d’imperfections de la loi NOTRe – il sera d’ailleurs certainement nécessaire, dans les mois qui viennent, d’y apporter d’autres précisions. L’objet de cet amendement est de tra...

M. Jean-Claude Luche. C’est comme à l’école : « peut mieux faire » !

Merci, monsieur Mercier !

Je saisis l’occasion de ce débat pour rappeler à Mme la secrétaire d’État que, heureusement, les départements sont là pour équilibrer chaque année les comptes des GIP assurant la gestion des MDPH.

En l’espèce, l’État n’assume pas ses responsabilités. Le conseil départemental que je préside a dû verser 350 000 euros pour l’exercice 2015, contre 300 000 euros en 2014. Dans mon département, cela représente un demi-point de fiscalité, et nous ne pourrons pas continuer ainsi. Madame la secrétaire d’État, il faut vraiment que vous réfléchissi...

Pourquoi ne déposerait-on pas un amendement visant à supprimer cette somme de 30 500 euros ? Messieurs les corapporteurs, monsieur le président de la commission, n’est-il pas possible de prévoir une récupération dès le premier euro ?

Dont acte.

M. Jean-Claude Luche. Monsieur le président, madame le ministre, madame le rapporteur, mes chers collègues, au préalable, je veux apporter une précision qui me paraît tout à fait nécessaire : cette proposition de loi de notre ancien collègue Pierre Jarlier date du printemps dernier et n’a absolument aucun lien avec les élections régionales prév...

Cette proposition de loi part d’un constat, très largement partagé par les élus des territoires ruraux : celui des difficultés et des inégalités structurelles qui pèsent sur les zones les plus rurales de notre pays. Il est nécessaire de le rappeler encore : les départements ruraux sont contraints d’intégrer dans leurs calculs, dans leurs action...

En Aveyron, mon département, le financement public va ainsi s’élever à quelque 340 millions d’euros pour la totalité du programme de couverture numérique, dont une part importante est à la charge du conseil départemental et des collectivités territoriales de proximité. Je me réjouis à cet égard de l’ajout, par la commission, de « l’aménagement ...

Cette attractivité est essentielle : sans l’apport migratoire, l’Aveyron, par exemple, perdrait des habitants au lieu d’en gagner. Nombreux pourtant sont ceux qui souhaiteraient venir ou revenir s’installer dans nos départements ruraux. La qualité de vie qu’ils offrent attire, notamment les jeunes parents. Nous avons tout à gagner aujourd’hui ...