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Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, en février dernier, j’ai eu la chance d’être désigné président de la commission d’enquête sur l’efficacité de la lutte contre le dopage. Avec Jean-Jacques Lozach, notre rapporteur, nous nous sommes rapidement attelés à la tâche : il s’agissait de réaliser, en moins de six mois, un...
… au vu des efforts qu’il a déployés pour approfondir la réflexion ? La seconde question est celle de votre adhésion aux préconisations que nous avons pu faire. J’en cite quelques-unes, choisies parmi les grandes rubriques fixées dans le rapport. Pour améliorer notre connaissance du dopage, nous avons proposé que les fédérations potentiellem...
Eh oui !
Mon rappel au règlement ira dans le sens des propos de mes collègues. Je suis moi aussi favorable à des votes disjoints. En outre, je souhaite que le projet de loi de loi autorisant la ratification du traité d’extradition entre la République française et la République populaire de Chine soit mis aux voix par scrutin public.
C’est clair !
Cessez les agressions !
Le mariage est l’institution qui organise l’alliance de l’homme et de la femme, avec la succession des générations et la lisibilité de la filiation. Nous souhaitons préserver l’altérité sexuelle dans le mariage afin de préserver la présomption de paternité, qui découle très naturellement de la procréation. Nous considérons que le droit ne peut...
Par ailleurs, l’ensemble des bouleversements du droit de la famille qui pourraient être introduits par cette réforme posent des questions qui relèvent de nombreux domaines, comme la bioéthique. §
L’impossibilité biologique pour deux personnes de même sexe de procréer soulève forcément des questions liées à la procréation médicalement assistée, mais aussi à la gestation pour autrui qui découle de la rupture d’égalité avec les homosexuels masculins, lesquels ne peuvent pas procréer sans le ventre d’une femme. Pour toutes ces raisons, et ...
Enfin, comme l’a proposé cette institution, nous privilégions une formule plus respectueuse de tous, qui aurait consisté en la création d’une union civile
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, voilà deux ans que la commission des affaires européennes du Sénat m’a chargé de suivre l’évolution des pays affectés par la crise de la dette souveraine. À ce titre, j’étais à Chypre il y a un mois et demi. Quelle n’a pas été ma stupéfaction d’y apprendre que le chef d’un État,...
L’amendement présenté par mon collègue Christian Cambon soulève un vrai problème. En effet, le durcissement du malus automobile concerne aussi les véhicules particuliers de transport de personnes de huit places. Or la taxation de ce type de véhicules est une hérésie pour trois raisons – rien de moins ! –, chacune d’entre elles se suffisant à e...
Les questions de mémoire sont toujours délicates pour les parlementaires que nous sommes. En effet, les sujets mémoriels sont souvent abordés par le biais de considérations personnelles ou sous la pression de tel ou tel organisme. Certains sont partisans d’une date, d’autres défendent les revendications d’une association, d’autres encore s’acti...
Mes chers collègues, depuis l’adoption de cette proposition de loi par l’Assemblée nationale, deux autres textes ont été adoptés. Ils ont été élaborés et votés dans un esprit de consensus ; cela a été rappelé plusieurs fois aujourd’hui. Monsieur Néri, je regrette que ce soit un point qui nous oppose. Vous imposez la date du 19 mars. Or celle d...
Madame la présidente, messieurs les ministres, mes chers collègues, la semaine dernière, Chypre est devenu le cinquième État membre à solliciter auprès de l’Union européenne une aide financière. Victime collatérale de l’effondrement de l’économie grecque, la demande chypriote apparaît logique. Je rappellerai simplement que les prêts des banques...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, c’est en ma qualité de président du groupe d’information sur le Tibet que je souhaite apporter un éclairage complémentaire à nos débats. Je ne me prononcerai pas de manière définitive sur l’intérêt ou la légitimité des lois dites « mémorielles », non plus que sur la constitution...
Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, le report de l’examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » de mercredi dernier à cet après-midi nous prive de la présence dans cet hémicycle de M. Alain Dufaut. Je vais donc vous faire part des réflexions qu’il aurait voulu...
Je consacrerai plus spécifiquement cette intervention au programme « Sport ». On pouvait s’attendre à ce que les crédits de ce programme pâtissent des arbitrages budgétaires, compte tenu du contexte économique très défavorable, mais l’examen détaillé du projet de budget fait apparaître que l’essentiel est préservé. Tout d’abord, 726 équivalen...
Très bien !