Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 25 mai 2009, à quinze heures et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 290, 2008-2009). Rapport de M. Al...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 14 mai 2009 : Le matin : 1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 290, 2008-2009). Rapport de M. Alain...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 7 mai 2009 à neuf heures, à quinze heures et, éventuellement, le soir :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 1er avril 2009, à quinze heures et le soir : – Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2009 (no 297, 2008-2009). Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des compt...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 25 mars 2009 à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : 1. Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur la politique étrangère de la France. 2. Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, de sim...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 12 mars 2009, le matin, à quinze heures et le soir : - Suite du projet de loi pour le développement économique de l’outre-mer (urgence déclarée) (n° 496, 2007 2008). Rapport de MM. Marc Massion et Éric Doligé, fait au nom de la commission ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 3 mars 2009 : À dix heures : 1. Questions orales. À quinze heures et le soir : 2. Projet de loi pénitentiaire (n° 495, 2007-2008). Rapport de M. Jean-René Lecerf, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 18 février 2009, à quinze heures et le soir : 1. Suite du projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (n° 183, 2008-2009). Rapport de M. Jean-Jacques ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 février 2009 : À dix heures : 1. Questions orales. À seize heures et le soir : 2. Projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (n° 183, 2008-2009). Rapport de M...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 11 décembre 2008 : À neuf heures trente : 1. Discussion du projet de loi (n° 106, 2008-2009) relatif à la commission prévue à l’article 25 de la Constitution et à l’élection des députés et du projet de loi organique (n° 105, 2008-2009) portant applica...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 8 décembre 2008 à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008-2009). - Examen des articles de la seconde partie non joints à l’examen des crédits. Rapport (n° ...