Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 11 janvier 2011 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente : 2. Débat sur l’indemnisation des communes au titre des périmètres de protection de l’eau. De dix-sept heures à dix-sept heures quarante-cinq : 3. Questions cr...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 15 décembre 2010 : À quatorze heures trente : 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 163, 2010-2011) ; Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances (n° 166, 2010-2011). Le soir : 2. Concl...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 7 décembre 2010 à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : - Suite du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110 rectifié, 2010-2011). Suite et fin de la discussion des articles de la seconde p...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 3 décembre 2010 à neuf heures trente, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110 rectifié, 2010-2011). Examen...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 24 novembre 2010 : À neuf heures trente : 1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110, 2010-2011). Suite de l’examen des articles de la première partie. Rapport (n° 111, 20...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 17 novembre 2010 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 1. Désignation des vingt-cinq membres de la mission commune d’information sur l’organisation territoriale du système scolaire et sur l’évaluation des expérimentations locales e...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 28 octobre 2010 : De neuf heures à treize heures : 1. Désignation d’un membre de la délégation à la décentralisation et aux collectivités locales, en remplacement de M. Alain Lambert. 2. Proposition de loi organique visant à interdire le cumul du man...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 20 octobre 2010, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : 1. Désignation des quinze sénateurs membres de la mission commune d’information sur les toxicomanies. 2. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nat...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 16 octobre 2010, à quinze heures quinze, le soir et, éventuellement, la nuit : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 713, 2009-2010). Rappo...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 15 octobre 2010 à neuf heures trente, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 713, 2009-...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui mercredi 6 octobre 2010, à quatorze heures trente et le soir : 1. Nomination des dix membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne. 2. Examen de la motion tendant à soumettre au référendum le projet ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui mercredi 29 septembre 2010, à quatorze heures trente et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant nouvelle organisation du marché de l’électricité (n° 556, 2009-2010). Rapport de M. Ladislas Poniatowski, fait a...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 9 septembre 2010 : À neuf heures trente : 1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (n° 518, 2009-2010). Rapport de M. Jean-Patrick Courtois, fait au n...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 24 juin 2010. À neuf heures : 1. Proposition de loi visant à réformer le champ des poursuites de la prise illégale d’intérêts des élus locaux (n° 268, 2008-2009). Rapport de Mme Anne-Marie Escoffier, fait au nom de la commission des lois (n° 519, 200...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 17 juin 2010 : À neuf heures trente : 1. Débat sur l’optimisation des moyens des collectivités territoriales. À quinze heures : 2. Questions d’actualité au Gouvernement. À la suite des questions d’actualité au Gouvernement, allocution de M. le Prés...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 3 juin 2010 : À neuf heures trente : 1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2010 (n° 511, 2009-2010). Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances (n° 513, 2009-2010). À quinze ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 20 mai 2010 : À neuf heures : 1. Proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal, présentée par M. Thierry Foucaud et les membres du groupe CRC-SPG (n° 381, 2009-2010). Rapport de M. Albéric de Montgolfier, fait au nom de la commission des fi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 18 mai 2010 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quinze heures et le soir : 2. Projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche (Procédure accélérée) (n° 200, 2009-2010). Rapport de M. Gérard César et M. Charles Revet, fait...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 6 mai 2010 : À neuf heures trente : 1. Projet de loi tendant à l’élimination des armes à sous-munitions (n° 113, 2009-2010). Rapport de Mme Joëlle Garriaud-Maylam, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armé...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 8 avril 2010 : À neuf heures trente : 1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au Grand Paris (n° 123, 2009-2010). Rapport de M. Jean-Pierre Fourcade, fait au nom de la commission...