Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 9 décembre 2011 : À neuf heures trente : 1. Suite de la proposition de loi garantissant le droit au repos dominical (n° 794 rectifié, 2010 2011). Rapport de Mme Annie David, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 89, 20...

Mes chers collègues, voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 1er décembre 2011 : À neuf heures trente : 1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2011-2012). Examen des missions : - Recherche et enseignement sup...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 22 novembre 2011 : À neuf heures trente : 1. Questions orales.

À quatorze heures trente et le soir : 2. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2011-2012). Suite de l’examen des articles de la première partie. Rapport (n° 107, 2011-2012) de Mme Nicole Bricq, rapporteure générale de la commission des finances. Personne ne demande la parole ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 10 novembre 2011 : À neuf heures trente : 1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 73, 2011-2012). Rapport de MM. Yves Daudigny, Ronan Kerdraon, Mmes Isabelle Pasquet...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 26 octobre 2011, à quatorze heures trente et le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (n° 5, 2011-...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 11 juillet 2011 : À dix heures : 1. Conclusions des commissions mixtes paritaires sur le projet de loi organique relatif aux collectivités régies par l’article 73 de la Constitution et le projet de loi relatif aux collectivités de Guyane et de Martini...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 29 juin 2011 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 1. Proposition de loi visant à améliorer et sécuriser l’exercice du droit de préemption (n° 323, 2010-2011). Rapport de M. Hervé Maurey, fait au nom de la commission de l’économie...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 juin 2011 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. (Le texte des questions figure en annexe). À quatorze heures trente : 2. Projet de loi constitutionnelle relatif à l’équilibre des finances publiques (n° 499, 2010 2011). Rapport de M. Jea...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 30 mai 2011, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Proposition de loi visant à renforcer l’éthique du sport et les droits des sportifs (n° 422, 2010-2011). Rapport de M. Jean-François Humbert, fait au nom de la commission de la cultur...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 mai 2011 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : 2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soin...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 4 mai 2011 : De quatorze heures trente à seize heures trente : 1. Proposition de loi tendant à réprimer la contestation de l’existence du génocide arménien (n° 607, 2009–2010). Rapport de M. Jean-Jacques Hyest, fait au nom de la commis...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 6 avril 2011, à quatorze heures trente et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique (n° 304, 2010–2011). Rapport de M. Alain Milon, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 388, 2010...