Interventions en hémicycle de Joël Bourdin

Il s’agit d’un amendement de coordination, dans la logique du précédent.

C’est également un amendement de coordination.

On trouve d’ores et déjà beaucoup d’informations dans les rapports annuels de performance, mais la commission a néanmoins émis un avis de « sagesse ».

Cet amendement semble avoir vocation à dissiper une divergence d’interprétation entre les professionnels de la forêt et les services du ministère de l’agriculture. Je demande donc l’avis du Gouvernement.

Je vais à mon tour évoquer la Corse, bien que je n’en sois pas originaire, monsieur le secrétaire d’État ! Le présent sous-amendement vise à retirer la compensation d’exonération de taxe professionnelle spécifique à la Corse, dont le montant atteint 66 millions d’euros, de la liste des compensations d’exonérations concernées par l’article 15, ...

Monsieur le président, madame, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous achevons l’examen de la première partie d’un projet de loi de finances qui, du fait de la conjoncture actuelle, revêt un caractère exceptionnel. En dépit des aléas conjoncturels qui rendent difficile l’art de la prévision, particulièrement pour la première partie qu...

Il a su prendre en compte, avec un grand sens des responsabilités, les aléas conjoncturels qui fragilisent la situation économique des entreprises et des particuliers. Le groupe UMP se félicite ainsi du maintien de la diminution de la taxe à l’essieu, ce qui permettra de ne pas fragiliser davantage le secteur des transports, déjà suffisamment ...

Grâce à la taxe Charasse !

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, M. le Premier ministre a déclaré, il y a peu : « Il faut passer du monde de l’après-guerre au XXIème siècle. » Nous y sommes, mes chers collègues ! Nous voici en effet saisis d’un budget qui s’inscrit dans un contexte macro-économique de transition, cette dernière étant aussi forte...

L’entretien de tels monuments étant généralement extrêmement onéreux, le plafonnement de cette niche ne nous semble pas nécessairement opportun…

… au regard de l’importance des enjeux culturels, architecturaux et historiques liés à la préservation et à l’entretien de ce patrimoine. Pour conclure, je dirai que le groupe UMP entend soutenir le Gouvernement dans la discussion du projet de loi de finances, tout en faisant entendre sa propre voix. Il va de soi, madame la ministre, que les m...

M. Joël Bourdin. Elle a bien fait !

Et nous non plus !

On va envoyer des chars au Luxembourg !

Monsieur le président, lors du scrutin public n° 116 sur l’ensemble du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République, M. Philippe Dominati a été déclaré comme votant pour, alors qu’il souhaitait s’abstenir.

Oh !

Le présent amendement a pour objet d'apporter une série de corrections matérielles à certaines dispositions issues de la loi du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques. En ce qui concerne la taxe pour la collecte, le transport, le stockage et le traitement des eaux pluviales, il est proposé de corriger des inexactitudes rédactionn...

Mes chers collègues, s'agissant de la conchyliculture, je n'ai pas, moi non plus, de réponse.

Je ne dispose pas d'informations suffisantes, pas plus que M. le rapporteur général, pour dire si la conchyliculture bénéficie ou ne bénéficie pas des actions de recherche financées par la taxe ADAR. En revanche, pour la viticulture, ce qui fait problème, c'est le retour. La taxe ADAR est affectée à la recherche. Ce que lui reprochent les viti...

S'agissant de la viticulture, elle pose probablement problème.