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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Joseph Kergueris
245 interventions trouvées.
Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, messieurs les ministres, mes chers collègues, étant donné l’urgence de la situation, je me félicite que le Sénat accueille cet après-midi, dans le cadre d’une session extraordinaire, ce débat sur l’engagement de nos forces armées en Afghanistan et qu’il le conclue par un vote. Cela illustre e...
a estimé que les interrogations de l'opinion portaient sur deux grandes séries de question : la durée de notre engagement en Afghanistan et les moyens dont nous nous dotons pour parvenir aux objectifs. Il s'est demandé dans quelle mesure la communauté internationale devait se fixer un objectif de temps pour sa présence en Afghanistan et il a so...
En écoutant avec une extrême attention les échanges qui ont été les nôtres cet après-midi, mes chers collègues, j’ai constaté qu’il y a eu, formulé ou informulé, un double débat. L’un, conduit avec le talent qui est le sien par notre collègue Robert Badinter, a posé la question de la pertinence de l’inscription de cette préoccupation dans la Co...
Ce n’est pas ce qui m’a choqué le plus ! Profitant de l’une de mes rares interventions dans cet hémicycle, je voudrais vous dire que j’appartiens à une région qui a son histoire, sa particularité, son identité. Ce qui fonde cette histoire, cette particularité, cette identité, c’est en grande partie sa langue : c’est l’un de ses socles ; c’est ...
a rappelé qu'en février 1986, les ministres des affaires étrangères français et britannique avaient signé, à Canterbury, le traité ouvrant la voie à la construction du tunnel sous la Manche, qui a été inauguré le 6 mai 1994. Ce tunnel, long de plus de 50 kilomètres et creusé à 40 mètres sous le niveau de la mer, est la première infrastructure e...
a considéré qu'il fallait replacer la formation à l'école navale dans le cursus global accompli par les officiers, dont le statut était particulier. Il a estimé que la France souffrait d'un déficit de techniciens et qu'il fallait apprécier la contribution à l'économie nationale des formations dispensées par la marine, lorsque les techniciens qu...
En tout état de cause, l'amendement n° 146 rectifié bis, présenté par notre collègue Josselin de Rohan, a l'avantage de trancher un problème, ce qui, nous le savons les uns et les autres, était difficile. Ainsi, il nous fallait choisir entre affecter la contribution à l'aval ou l'affecter à l'amont. L'amendement n° 146 rectifié bis
Au cours d'une seconde séance tenue dans l'après-midi, la commission a procédé à l'examen du rapport de M. Joseph Kergueris sur le projet de loi n° 434 (2006-2007) autorisant l'approbation du protocole sur la modification de l'accord instituant une Commission internationale pour le Service international de recherches. a tout d'abord indiqué qu...
a précisé que les sites actuels de production pétrolière canadiens étaient, pour l'essentiel, situés à l'ouest de ce pays, en particulier en Alberta. Il a ajouté que de récents travaux de prospection effectués au large de Saint-Pierre-et-Miquelon, à l'embouchure du Saint-Laurent, permettaient d'estimer que le sous-sol séparant le Canada de ce d...
En réponse, M. Joseph Kergueris, rapporteur, a précisé que Total était présent au nord de l'Alberta, pour l'exploitation des schistes bitumineux. Il a indiqué qu'il appartenait aux Etats, en l'occurrence le Canada et la France, de délivrer des permis d'exploitation aux compagnies les sollicitant. Ces permis sont délivrés ratione temporis, pour ...
Cet amendement traduit l'attention de ses auteurs, Valérie Létard et Jean-François Le Grand, notamment à la vie du littoral. Il vise à autoriser les sociétés de pêche artisanale à recourir à l'affrètement afin de financer leurs navires, sous réserve qu'elles soient gérantes de la société propriétaire des navires durant la période de financement...
a fait valoir que le succès à venir de l'A 380 dépendrait largement de la disparition progressive des particularismes et réflexes nationaux au sein d'EADS. Il a souligné les effets pervers que l'actuel rapport de change euro-dollar faisait peser sur les industries européennes et s'est interrogé sur les moyens d'infléchir la politique de la Banq...
a fait valoir que le succès à venir de l'A 380 dépendrait largement de la disparition progressive des particularismes et réflexes nationaux au sein d'EADS. Il a souligné les effets pervers que l'actuel rapport de change euro-dollar faisait peser sur les industries européennes et s'est interrogé sur les moyens d'infléchir la politique de la Banq...
s'est inquiété de la distance qu'il sentait s'instaurer entre les gendarmes et la population. Il a souhaité une amélioration des contacts entre les commandants de région et les responsables territoriaux. Les responsables des communautés de brigades, dans leurs fonctions de contrôle et d'organisation, permettent aux brigades de gendarmerie de mi...
Enfin la commission a examiné le rapport de M. Joseph Kerguéris sur le projet de loi n° 448 (2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de la convention européenne sur la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel. a souligné le développement des fraudes et du piratag...
a précisé que la convention s'appliquait dans la zone couverte par les Etats signataires membres du Conseil de l'Europe. Puis, suivant les recommandations du rapporteur, la commission a adopté le projet de loi.
L'assurant de son intérêt pour son intervention, M. Joseph Kergueris a fait référence à l'importance quantitative et qualitative des connaissances accumulées par le Parlement, l'interrogeant sur l'opportunité qu'il y aurait à requérir le concours, pour chacun des travaux du centre, des parlementaires compétents, mais également de leurs collabor...
Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, le projet de loi que nous examinons cet après-midi vient préciser, du point de vue du droit et de certaines modalités pratiques, la loi du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense. Ce texte vise à aménager l'organisation de la réserve, ...
Comme je l'ai indiqué dans la discussion générale, le groupe de l'Union centriste-UDF votera ce texte.
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'Etat, mes chers collègues, l'examen en deuxième lecture de cette proposition de loi intervient plus d'un an après la première. Ce délai non négligeable n'était pas destiné à vous transformer en organisateur de rallye, monsieur le secrétaire d'Etat
