Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Louis Duvernois
- Loi de finances pour 2011 (31 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (16 interventions)
- Action extérieure de l'état (15 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (14 interventions)
- Action culturelle extérieure de la france (10 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (10 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (9 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (8 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (8 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (7 interventions)
- Avenir de l'école (7 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (7 interventions)
- Action extérieure de l'etat (7 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2017 (6 interventions)
- Audition de jean pautrot président du conseil magellan de l'international (5 interventions)
- égalité des chances (4 interventions)
- Audiovisuel et médias (4 interventions)
- Pjlf pour 2009 (4 interventions)
- Audition de m. charles-henri filippi président de citigroup (4 interventions)
- Audition de mm. yannick noah joueur de tennis et chanteur et guy forget joueur de tennis (4 interventions)
- Débat sur le rayonnement culturel de la france à l'étranger (4 interventions)
- Transfert de la bande des 700 mhz et avenir de france télévisions (4 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (3 interventions)
- Respect de la diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes (3 interventions)
- Création de l'établissement public culturesfrance (3 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (3 interventions)
- Enfants franco-japonais (3 interventions)
- Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 (3 interventions)
- Situation de radio france internationale (3 interventions)
- Culture (3 interventions)
- Pjlf pour 2007 (3 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens com de l'institut français pour la période 2017-2019 (3 interventions)
- Audition de mme marie-christine lepetit chef de l'inspection générale des finances ancienne directrice de la législation fiscale à la direction générale des finances publiques dgfip (3 interventions)
- Réforme de l'hôpital (2 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (2 interventions)
- Diffusion audiovisuelle et télévision du futur (2 interventions)
- Mandat des conseillers à l'assemblée des français de l'étranger (2 interventions)
- Politique culturelle extérieure de la france (2 interventions)
- Contrôle budgétaire (2 interventions)
- Pjlf pour 2008 (2 interventions)
- Audition de m. philippe etienne directeur général de la coopération internationale et du développement (2 interventions)
- Communication audiovisuelle (2 interventions)
- Finances publiques (2 interventions)
- Loi de règlement (2 interventions)
- Audition de mm. thierry lamorlette auteur du « guide critique et sélectif des paradis fiscaux à l'usage des particuliers » et thibault camelli auteur de « stratégies fiscales internationales » (2 interventions)
- Audition de mm. laurent gathier secrétaire général et vincent drezet secrétaire national du syndicat snui-sud trésor solidaires (2 interventions)
- Audition de mm. jacques cossart secrétaire général du conseil scientifique thomas coutrot coprésident et gérard gourguechon vice-président du conseil scientifique de l'association pour la taxation des transactions financières et pour l'action citoyenne attac (2 interventions)
- Audition de m. philippe steing secrétaire général du haut conseil du commissariat aux comptes (2 interventions)
- Audition de mm. philippe parini directeur général des finances publiques chargé de la fiscalité jean-marc fenet directeur général adjoint des finances publiques chargé de la fiscalité et jean-louis gautier conservateur général des hypothèques ancien chef du service du contrôle fiscal de la direction générales des finances publiques (2 interventions)
- Audition de mme valérie pécresse ministre du budget des comptes publics et de la réforme de l'etat (2 interventions)
- Audition de m. jean-françois de vulpillières conseiller d'état honoraire président de la commission des infractions fiscales (2 interventions)
- Audition de mme maryvonne caillibotte directrice des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice et des libertés (2 interventions)
- Audition de m. lionel verrière fédération syndicale chimie-energie (2 interventions)
- Audition de m. jean pujol avocat conseiller élu des français à l'étranger (2 interventions)
- Audition de mm. frédéric thiriez président de la ligue de football professionnel jacques saurel professeur de droit du sport à l'université d'aix-marseille et yann poac associé fondateur de la société hipparque patrimoine cabinet indépendant spécialisé dans la gestion de patrimoine et le conseil de la clientèle privée (2 interventions)
- Distribution de la presse (2 interventions)
- Indépendance de l'audiovisuel public (2 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (2 interventions)
- Deuxième rapport d'évaluation de l'expérimentation du rattachement du réseau culturel à l'institut français (2 interventions)
- Audition de m. jacques attali sur son rapport « la francophonie et la francophilie moteurs de croissance durable » (2 interventions)
- Audition de m. jean-paul philippot administrateur général de la radio-télévision belge francophone rtbf (2 interventions)
- Financement de l'audiovisuel public (2 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2016 (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et france médias monde fmm pour la période 2016-2020 (2 interventions)
- Audition de m. michel fontaine syndicat cgt-finances publiques (2 interventions)
- Immigration intégration et nationalité (1 intervention)
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche (1 intervention)
- Restitution par la france des têtes maories (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2005 (1 intervention)
- Audition de m. luc chatel ministre de l'éducation nationale (1 intervention)
- Presse (1 intervention)
- Audition de m. frédéric mitterrand ministre de la culture et de la communication (1 intervention)
- Audition de mme anne-marie couderc directrice générale de presstalis (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'action extérieure de l'etat (1 intervention)
- Audition de m. philippe colombet directeur du projet livre google france (1 intervention)
- Union européenne (1 intervention)
- Audition de mm. jacques blot président et olivier poivre d'arvor directeur général de culturesfrance (1 intervention)
- Langue française et francophonie (1 intervention)
- Audition de m. nicolas de tavernost président du directoire de métropole télévision m6 (1 intervention)
- Audition de mme emma archer directrice de la french-american foundation faf et m. fabrice rozié attaché du livre et des échanges intellectuels à l'ambassade de france aux etats-unis (1 intervention)
- Audition de mme catherine lucet directeur général des éditions nathan présidente de l'association savoir livre et de mme pascale gelebort directrice de l'association (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et l'institut français (1 intervention)
- Audition de m. denis mollat président et m. jean-louis doublet directeur général du cercle de la librairie (1 intervention)
- Audition de m. bertrand cousin membre du bureau du syndicat national de l'édition sne auteur d'un mémorandum sur la présence du livre français dans les pays francophones du sud (1 intervention)
- Secteur de l'édition (1 intervention)
- 4e loi de finances rectificative pour 2011 (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et l'institut français pour 2011-2013 (1 intervention)
- Débat sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de france et ses incidences fiscales (1 intervention)
- Audiovisuel extérieur de la france (1 intervention)
- Audition de m. rodolphe belmer directeur général du groupe canal + (1 intervention)
- Conseil supérieur de l'audiovisuel (1 intervention)
- Enseignement français à l'étranger (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'etat et l'institut français (1 intervention)
- Audition de mme aurélie filippetti ministre de la culture et de la communication sur la mission « acte ii de l'exception culturelle » (1 intervention)
- Rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et france médias monde pour la période 2013-2015 (1 intervention)
- Audition de mme hélène farnaud-defromont directrice de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aefe (1 intervention)
- Audition de mme yamina benguigui ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères chargée de la francophonie (1 intervention)
- Loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013 (1 intervention)
- Audition de mme anne-marie descôtes directrice générale de la mondialisation du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et du développement international (1 intervention)
- Audition m. emmanuel négrier directeur de recherche au cnrs à l'université de montpellier i (1 intervention)
- Table ronde sur la jeunesse (1 intervention)
- Table ronde sur l'avenir de france télévisions (1 intervention)
- Convention fiscale avec andorre (1 intervention)
- Exonération fiscale des agents de l'organisation internationale pour les migrations (1 intervention)
- Débat sur l'influence de la france à l'étranger (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens de l'ina pour la période 2015-2019 (1 intervention)
- Audition d'hugues de jouvenel président de l'association de prospective futuribles international (1 intervention)
- Réforme du collège (1 intervention)
- Audition de mme sophie béjean présidente du comité pour la stratégie nationale de l'enseignement supérieur stranes et m. bertrand monthubert rapporteur général sur leur rapport « pour une société apprenante » (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019 (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2015 (1 intervention)
- Table ronde sur l'enseignement des langues (1 intervention)
- Audition de m. emmanuel hoog président-directeur général de l'agence france-presse (1 intervention)
- Liberté de la création architecture et patrimoine (1 intervention)
- Gestion de la ressource en eau : présentation du rapport d'information (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens de france médias monde pour la période 2016-2020 (1 intervention)
- Audition de mme carole bienaimé besse candidate désignée par le président du sénat aux fonctions de membre du conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens com pour la période 2017-2019 (1 intervention)
- Avenir et risques du système financier et bancaire : présentation du rapport d'information (1 intervention)
- Audition de m. philippe jurgensen président du conseil d'orientation de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (1 intervention)
- Audition de m. olivier sivieude directeur des vérifications nationales et internationales (1 intervention)
- Audition de mm. michel-pierre prat et cyril janvier auteurs du « petit dictionnaire de la fraude fiscale » (1 intervention)
