Interventions de Michel Doublet

Monsieur le ministre, ma question porte sur la mise en place d’une action collective dans le cadre de la lutte contre la prolifération du frelon asiatique. Identifié en Lot-et-Garonne en 2005, le frelon asiatique a rapidement colonisé tout le Sud-Ouest, dont la Charente-Maritime, se révélant un prédateur redoutable pour les abeilles, avec des ...

Je vous remercie de votre réponse, monsieur le ministre. Il est effectivement urgent de traiter ce fléau. Je ne manquerai pas de reprendre contact avec vous dans quelques semaines pour faire le point et pour connaître l’avancement de ce dossier.

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je vous prie, tout d’abord, de bien vouloir excuser l’absence de notre collègue Daniel Laurent, retenu par les obsèques d’un adjoint au maire de sa commune. L’article 28 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement a modifié ...

Je prends acte des déclarations de M. le secrétaire d’État, que je transmettrai bien sûr à notre collègue Daniel Laurent, et j’espère que celles-ci seront suivies d’effet.

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, en cet instant, je souhaite que nous ayons une pensée pour les familles endeuillées par la tempête Xynthia survenue il y a tout juste un an. Ma question portera sur le retard d’instruction et de paiement des mesures agro-environnementales, ou MAE, pour la campagne 2010,...

Je vous remercie, monsieur le secrétaire d’État, de votre réponse. Je suis heureux d’apprendre que les paiements ont pu reprendre le 5 mars et qu’ils seront terminés à la fin du mois. Si tel n’était pas le cas, j’interviendrais de nouveau, monsieur le secrétaire d’État, comme chaque année, pour vous rappeler les difficultés que rencontrent les...

Monsieur le président, mes chers collègues, ma question porte sur l’avant-projet d’arrêté ministériel pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement, réglementant le classement et les modalités de destruction des animaux « nuisibles ». Cette modification était demandée de longue date par les chasseurs, les piégeurs et...

Je remercie M. le secrétaire d’État de sa réponse. Je souhaite que la réunion du 2 février permette de trouver des solutions de bon sens.

Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, le syndicat des eaux de la Charente-Maritime, que j’ai l’honneur de présider, regroupe 466 des 472 communes du département. Il a pour triple mission de réaliser les investissements, de gérer le patrimoine et de protéger la ressource, ainsi que l’environnement naturel, dans le cadr...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, ma question porte sur les difficultés d’application de l’arrêté du 2 août 2010 fixant les prescriptions sanitaires et techniques applicables à l’utilisation d’eaux issues du traitement d’épuration des eaux résiduaires urbaines pour l’irrigation de cultures ou d’espaces v...

J’ai bien entendu la réponse de M. le secrétaire d’État s’agissant notamment de la possibilité de revoir les conditions de réutilisation des eaux usées. Il est vrai qu’actuellement elles ne peuvent pas être utilisées. Cependant, au lieu d’être épurées une seconde fois par le filtre du sol, ces eaux partent directement à travers les canaux ver...

Madame la ministre, permettez-moi tout d’abord de vous féliciter pour cette brillante promotion au ministère de l’écologie. Ma question portera sur la protection des territoires ruraux charentais contre la submersion marine à la suite de la tempête Xynthia. Les marais littoraux charentais, qu’ils soient salés ou doux, ont subi de nombreux dég...

Je vous remercie de votre réponse, madame la ministre. Si les zones concernées ne sont pas forcément très denses en habitation, elles présentent un intérêt écologique évident, puisque le marais charentais, compte tenu de ses spécificités, est déjà classé en Natura 2000. J’espère donc que la sauvegarde de l’environnement et celle des exploitati...

Et alors ?

Moi qui suis président d'un syndicat départemental de l'eau, je puis vous assurer que ce dispositif est impossible à mettre en oeuvre !

J'invite mes collègues à adopter les amendements de suppression. Contrairement à ce que laisse entendre Dominique Braye, on déplore parfois des fuites très importantes, même chez les particuliers !

a rappelé le climat excellent ayant présidé aux travaux de la mission. Il a souhaité que la proposition de loi envisagée soit simple, cohérente et pragmatique, s'efforçant d'éviter les lourdeurs administratives et d'associer les acteurs locaux. Il a estimé que les propositions de l'Etat dans les zones d'acquisitions amiables de Charente-Marit...

Vous notez des améliorations en fin de mission. Néanmoins, en Charente-Maritime, les élus et la population sont contre le classement en zone noire. Je ne parle pas de Charron où l'on ne dénombre qu'une vingtaine de récalcitrants sur environ 150 propriétaires.

La contestation est plus forte dans les communes plus éloignées telles que Chatelaillon, Yves, Fouras, Port-des-Barques, l'île d'Oléron... Les propositions de France Domaine sont supérieures de 30% à la valeur estimée des biens, rien d'étonnant à ce que les propriétaires des maisons inondées les acceptent ! En revanche, les propriétaires de mai...

M. Michel Doublet. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, lorsqu’on ne passe pas en vedette américaine, le risque est de répéter ce qui s’est dit auparavant…