Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Champ lexical de Michel Mercier
tout son mandat, session 2004-2005, session 2005-2006, session 2006-2007, session 2007-2008, session 2008-2009, session 2009-2010, session 2011-2012, session 2012-2013, session 2013-2014, session 2014-2015, session 2015-2016, session 2016-2017, session 2018-2019
antiterroriste arrondissement binôme canton chef de file cinquième couple CSM cumul décote électoral file filiation foncier fraude GPA homosexuel individuelle infraction instruction intercommunalité logement lyon l’action l’adoption l’enfant l’intérêt l’égalité magistrature mariage mère métropole métropolitain nomination parité parquet plénière procureur père père et mère renseignement section sexe supérieur de la magistrature urbain
