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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Michel Sergent
369 interventions trouvées.
Cet amendement est identique aux deux précédents, mais, à l’instar de Xavier Pintat, je souhaite insister sur l’élaboration du plan triennal d’investissements. Il est très important, pour les autorités organisatrices, d’avoir une connaissance des travaux de maintenance – ceux-ci sont essentiels, comme l’ont démontré les tempêtes du début de l’...
Monsieur le rapporteur, certes cela exige 1 300 plans triennaux d’investissements, mais cela tient au fait que notre pays compte de très petites collectivités. Or on sait bien que le renouvellement et les investissements ne sont pas les mêmes lorsqu’il s’agit d’une toute petite collectivité. La loi a exigé une organisation en syndicats départe...
Eh oui !
L'amendement se justifie par son texte même.
Oui, monsieur le président.
Très bien !
a pleinement approuvé la démarche consistant à préserver la solidarité dans le monde du sport, et s'est interrogé sur le positionnement des ligues et des organisateurs de manifestations sportives, tel Amaury Sport Organisation (ASO) pour le cyclisme, au regard du nouveau droit d'exploitation.
Procédant à l'aide d'une vidéo projection, M. Michel Sergent, rapporteur spécial, a rappelé qu'il avait déjà effectué une communication relative à la rénovation de l'INSEP devant la commission, le 5 novembre 2008. Cette rénovation du « creuset » de la formation des sportifs d'élite français se fait pour partie au moyen d'un partenariat public-p...
a approuvé les propos du secrétaire d'Etat, rappelant l'importance de l'INSEP dans le paysage du sport en France. Il conviendra de veiller à ce que, d'une façon ou d'une autre, l'Institut dispose des moyens financiers pour assurer efficacement ses missions.
a insisté sur l'importance de contrôler avec rigueur la qualité des prestations fournies par le partenaire privé, ce qu'a approuvé M. Bernard Laporte.
Au sujet de l'avenir financier de l'INSEP, M. Michel Sergent, rapporteur spécial, a déclaré que la création d'une fondation ne doit pas être écartée a priori, mais qu'il conviendra de s'assurer de la stabilité de cette source de financement à moyen et à long termes. A l'issue de ce débat, la commission a donné acte de sa communication au rappo...
a suggéré que le produit des ventes aux enchères sur le futur marché primaire des droits à polluer soit attribué non aux Etats membres, mais à l'Union européenne.
a souhaité obtenir des précisions sur la notion d'entreprise aidée par l'Etat, se demandant, par exemple, si ce champ recouvre des sociétés sportives bénéficiant d'exonérations de charges sociales au titre du droit à l'image collective (DIC) des sportifs professionnels.
Non, jamais !
Eh oui !
Eh oui !
Eh oui !
À quoi sert le Parlement ?
Sûrement pas !
