Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 5 juillet 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Suite du projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (procédure accélérée ; texte de la commission n° 778,...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 5 juillet 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Suite du projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (procédure accélérée ; texte de la commission n° 778,...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 5 juillet 2023 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Suite du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (procédure accélérée ; texte de la commission n° 778,...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 5 juillet 2023 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Suite du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (procédure accélérée ; texte de la commission n° 778,...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 5 juillet 2023 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Suite du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (procédure accélérée ; texte de la commission n° 778,...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 22 juin 2023 : À dix heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'industrie verte (procédure accélérée ; texte de la commission n° 737, 2022-2023) ; À quatorze heures trente et le soir : Nouvelle lecture de la proposition de loi ma...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 22 juin 2023 : À dix heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'industrie verte (procédure accélérée ; texte de la commission n° 737, 2022-2023) ; À quatorze heures trente et le soir : Nouvelle lecture de la proposition de loi ma...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 22 juin 2023 : À dix heures trente : Suite du projet de loi relatif à l’industrie verte (procédure accélérée ; texte de la commission n° 737, 2022-2023) ; À quatorze heures trente et le soir : Nouvelle lecture de la proposition de loi ma...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 22 juin 2023 : À dix heures trente : Suite du projet de loi relatif à l’industrie verte (procédure accélérée ; texte de la commission n° 737, 2022-2023) ; À quatorze heures trente et le soir : Nouvelle lecture de la proposition de loi ma...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 14 juin 2023 : À quinze heures : Question d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : De seize heures trente à vingt heures trente :

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 14 juin 2023 : À quinze heures : Question d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : De seize heures trente à vingt heures trente :

Proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie, présentée par M. François Patriat et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée ; texte de la commission n° 690, 2022-2023) ; Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à protéger les ...

Proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie, présentée par M. François Patriat et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée ; texte de la commission n° 690, 2022-2023) ; Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à protéger les ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 14 juin 2023 : À quinze heures : Question d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : De seize heures trente à vingt heures trente :

Proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie, présentée par M. François Patriat et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée ; texte de la commission n° 690, 2022-2023) ; Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à protéger les ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 17 mai 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente : Proposition de résolution, en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative à la reconnaissance du génocide ukrainien de 1932-...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 17 mai 2023 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente : Proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la reconnaissance du génocide ukrainien de 1932-...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 3 mai 2023 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. De seize heures trente à vingt heures trente : Proposition de loi visant à renforcer l'accessibilité et l'inclusion bancaires, présentée par MM. Rémi Féraud, Jean-Claude...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 3 mai 2023 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. De seize heures trente à vingt heures trente : Proposition de loi visant à renforcer l'accessibilité et l'inclusion bancaires, présentée par MM. Rémi Féraud, Jean-Claude...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 3 mai 2023 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. De seize heures trente à vingt heures trente : Proposition de loi visant à renforcer l'accessibilité et l'inclusion bancaires, présentée par MM. Rémi Féraud, Jean-Claude...