Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Patrice Joly
- Loi de finances rectificative pour 2020 (65 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (64 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (36 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (19 interventions)
- Amélioration de l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (19 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (17 interventions)
- Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (14 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (14 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 (14 interventions)
- Contrôle budgétaire (11 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (10 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (10 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (9 interventions)
- Agence nationale de la cohésion des territoires (9 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (9 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (7 interventions)
- Nouveau pacte ferroviaire (6 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (6 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (6 interventions)
- Proposition de loi portant pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (5 interventions)
- Lutte contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux (5 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (5 interventions)
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne en matière économique et financière (5 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 (5 interventions)
- Programme de stabilité et orientation des finances publiques (5 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (4 interventions)
- Orientation des mobilités (4 interventions)
- Organisation et transformation du système de santé (4 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne en matière économique et financière (4 interventions)
- Institutions européennes (4 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (4 interventions)
- Modernisation de la gestion des finances publiques et haut conseil des finances publiques (4 interventions)
- Projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (4 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2023 (4 interventions)
- équité territoriale face aux déserts médicaux et accès à la santé pour tous (4 interventions)
- Examen du rapport (4 interventions)
- Lutte contre la fraude (3 interventions)
- Création du centre national de la musique (3 interventions)
- Quel avenir pour l'enseignement agricole (3 interventions)
- Débat sur l'orientation des finances publiques (3 interventions)
- évaluation de l'opportunité et de l'efficacité des aides versées au titre du plan de relance dans le cadre de la crise sanitaire (3 interventions)
- Marché intérieur économie finances fiscalité (3 interventions)
- Pistes de réflexion du groupe de travail relatif à l'évolution de la fiscalité locale (2 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (2 interventions)
- Création d'une taxe sur les services numériques (2 interventions)
- Réunion constitutive (2 interventions)
- Projet de loi de finances 2021 (2 interventions)
- Dette publique à l'aune de la crise économique actuelle (2 interventions)
- Proposition de loi visant à orienter l'épargne des français vers des fonds souverains régionaux (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 21 et 22 octobre 2021 (2 interventions)
- Mise en place d'un agenda rural européen (2 interventions)
- Recours aux cabinets de conseil pendant la crise sanitaire le point de vue de l'administration (2 interventions)
- Recours aux cabinets de conseil pendant la crise sanitaire le point de vue des cabinets (2 interventions)
- Audition de m. olivier véran ministre des solidarités et de la santé (2 interventions)
- Orientation et programmation du ministère de l'intérieur (2 interventions)
- Audition de m. françois villeroy de galhau gouverneur de la banque de france (2 interventions)
- Audition de mme sandrine duchêne préalable à sa nomination au haut conseil des finances publiques par le président de la commission des finances du sénat (2 interventions)
- Budget de l'union européenne (2 interventions)
- Audition de mme amélie de montchalin ministre de la transformation et de la fonction publiques (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 29 et 30 juin 2023 (2 interventions)
- Les risques et enjeux liés à l'essor des monnaies virtuelles (1 intervention)
- Orientation et réussite des étudiants (1 intervention)
- Audition de m. günther oettinger commissaire européen au budget et aux ressources humaines (1 intervention)
- économie finances et fiscalité (1 intervention)
- Immigration droit d'asile et intégration (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 28 et 29 juin 2018 (1 intervention)
- Politique régionale (1 intervention)
- « état et perspectives de la générosité en france » (1 intervention)
- Examen du projet de rapport (1 intervention)
- Audition de m. augustin de romanet de beaune président-directeur général du groupe adp (1 intervention)
- Dette publique dette privée : héritage et nécessité (1 intervention)
- Proposition de loi contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la république française et le gouvernement du grand-duché de luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune (1 intervention)
- Dette des entités publiques (1 intervention)
- Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes (1 intervention)
- Pour une école de la confiance (1 intervention)
- Projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés (1 intervention)
- Transformation de la fonction publique (1 intervention)
- Audition de mme stéphane pallez candidate proposée par le président de la république aux fonctions de présidente-directrice générale de la française des jeux (1 intervention)
- énergie et climat (1 intervention)
- Communication de m. bernard delcros mme frédérique espagnac et m. rémy pointereau sur les zones de revitalisation rurale (1 intervention)
- Zones de revitalisation rurale zrr (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (1 intervention)
- Proposition de résolution européenne sur le cadre financier pluriannuel 2021-2027 (1 intervention)
- Audition de mme odile renaud-basso directrice générale du trésor (1 intervention)
- Audition de m. fabien balderelli sous-directeur de la gestion et du contrôle du réseau autoroutier concédé à la direction générale des infrastructures des transports et de la mer dgitm au ministère de la transition écologique et solidaire (1 intervention)
- Audition de m. rémy weber président du directoire de la banque postale (1 intervention)
- Dépôt du rapport annuel de la cour des comptes suivi d'un débat (1 intervention)
- échange de vues sur la mise en oeuvre des mesures prévues par la loi de finances rectificative et le plan d'urgence pour faire face à la crise du covid-19 en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mme jacqueline gourault ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de m. sébastien lecornu ministre chargé des collectivités territoriales (1 intervention)
- Projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Diverses dispositions liées à la crise sanitaire à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du royaume-uni de l'union européenne (1 intervention)
- Audition de mme isabelle falque-pierrotin candidate aux fonctions de présidente de l'autorité nationale des jeux anj (1 intervention)
- Pilotage stratégique par le ministère de l'europe et des affaires étrangères des opérateurs de l'action extérieure de l'état et sa déclinaison au niveau des postes diplomatiques (1 intervention)
- Avis du haut conseil relatif au troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (1 intervention)
- Proposition de résolution européenne relative à la proposition révisée de cadre financier pluriannuel 2021-2027 et à la proposition de mise en place d'un instrument de relance pour faire face aux conséquences de la pandémie de covid-19 (1 intervention)
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 (1 intervention)
- Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie (1 intervention)
- Situation et perspectives des finances publiques (1 intervention)
- Audition en application de l'article l. 612-5 du code monétaire et financier de m. jean-paul faugère candidat proposé aux fonctions de vice-président de l'autorité de contrôle prudentiel et de résolution acpr puis vote sur la proposition de nomination (1 intervention)
- Recevabilité financière des initiatives parlementaires (1 intervention)
- Audition de m. alain rousset président de la région nouvelle-aquitaine vice-président de régions de france (1 intervention)
- Examen et adoption du rapport (1 intervention)
- Proposition de loi visant à réformer la procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux (1 intervention)
- Inclusion dans l'emploi par l'activité économique (1 intervention)
- Plein exercice des libertés locales (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne en matière économique et financière (1 intervention)
- Justice et affaires intérieures (1 intervention)
- Contribution exceptionnelle sur les assurances (1 intervention)
- Audition de mm. pierre moscovici premier président et christian charpy président de la première chambre de la cour des comptes sur le rapport public thématique « les finances publiques : pour une réforme du cadre organique et de la gouvernance » (1 intervention)
- Système des ressources propres de l'union européenne (1 intervention)
- Soutenabilité de la dette publique (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république argentine du 4 avril 1979 en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (1 intervention)
- Audition de m. jean arthuis président de la commission sur l'avenir des finances publiques (1 intervention)
- Convention fiscale avec l'argentine (1 intervention)
- Orientation de l'épargne des français vers des fonds souverains régionaux (1 intervention)
- Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (1 intervention)
- Proposition de loi visant à encourager les dons et adhésions aux associations à vocation sportive culturelle et récréative dans le contexte de l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- économie finances fiscalité (1 intervention)
- « pandora papers : comment contrôler la création et les bénéficiaires effectifs des sociétés offshore ?» (1 intervention)
- Mécanisme européen de stabilité (1 intervention)
- Projet de loi autorisant la ratification de l'accord modifiant le traité instituant le mécanisme européen de stabilité présenté par m. jean-yves le drian ministre de l'europe et des affaires étrangères (1 intervention)
- Loi de finances pour 2022 (1 intervention)
- Outils de gestion des risques climatiques en agriculture (1 intervention)
- Audition de m. cédric o secrétaire d'état chargé de la transition numérique et des communications électroniques (1 intervention)
- Paquet « ajustement à l'objectif 55 » (1 intervention)
- Audition de m. clément beaune ministre délégué auprès de la ministre de l'europe et des affaires étrangères chargé de l'europe à la suite du conseil européen des 23 et 24 juin 2022 (1 intervention)
- Projet de programme de stabilité pour 2022-2027 (1 intervention)
- Formation des internes en médecine générale et lutte contre les déserts médicaux (1 intervention)
- Intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques (1 intervention)
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (1 intervention)
- Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (1 intervention)
- Culture (1 intervention)
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans les domaines de l'économie de la santé du travail des transports et de l'agriculture (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à renforcer la protection des épargnants (1 intervention)
- Mises au point au sujet de votes (1 intervention)
- Audition de m. nicolas dufourcq candidat proposé par le président de la république aux fonctions de directeur général de la société anonyme bpifrance (1 intervention)
- Définition caractéristiques et fonctionnement des cryptoactifs (1 intervention)
- Agriculture et pêche (1 intervention)
- Union économique et monétaire (1 intervention)
- Audition des entreprises publiques : mm. jean-pierre farandou président-directeur général de la sncf philippe wahl président-directeur général du groupe la poste et pierre todorov secrétaire général d'edf (1 intervention)
- Audition de cabinets de conseil : mm. mathieu dougados directeur exécutif france et étienne grass directeur exécutif des activités « secteur public » monde de capgemini pascal imbert président de wavestone éric fourel président et hervé de la chapelle associé en charge des activités pour le secteur public de ernst & young ey et vincent paris directeur général de sopra steria (1 intervention)
- Audition de mm. thomas london et karim tadjeddine directeurs associés du cabinet mckinsey (1 intervention)
- Audition d'associations d'élus locaux du bloc communal (1 intervention)
- Environnement et développement durable (1 intervention)
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 23 et 24 mars 2023 (1 intervention)
- Accès aux services publics (1 intervention)
- Audition de m. matthieu courtecuisse président de l'organisation professionnelle syntec conseil fondateur du cabinet de conseil sia partners (1 intervention)
