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618 interventions trouvées.

a rappelé que le développement des biocarburants avait répondu au souci de diversifier les débouchés de la production céréalière à un moment où les prix baissaient. Mais la mission d'information de la commission au Brésil a constaté que l'Europe pouvait difficilement rivaliser avec ce pays dans le domaine de la production d'éthanol. Cependant, ...

Puis M. René Beaumont, après avoir indiqué qu'il partageait l'opinion de M. Charles Revet concernant la taxe à l'essieu, a souhaité revenir sur trois points : - d'abord, il a vivement regretté l'annulation du projet de Canal Rhin-Rhône et la disparition du financement qui lui avait été associé, alors qu'une voie de liaison fluviale entre le Rh...

a fait valoir que les interlocuteurs brésiliens rencontrés par la délégation se considéraient capables d'assurer le contrôle sanitaire des élevages, mais sans en apporter la preuve. Or, il a estimé que cette capacité à assurer la traçabilité et le contrôle sanitaire du cheptel pouvait être mise en doute compte tenu du caractère extensif de l'él...

S'appuyant sur l'exemple du renouvellement des contrats relatifs aux ordures ménagères dans le département de Saône-et-Loire (pour une grande partie desquels n'est proposée qu'une seule offre, celle du sortant, à des tarifs en très forte augmentation, pouvant aller jusqu'à + 50 %), M. René Beaumont a appelé au maintien de la concurrence sur l'e...

a affirmé que le fret ferroviaire était moribond en dépit des promesses des anciennes ministres de l'environnement de doubler son trafic. Il a plaidé pour l'entrée sur le marché du transport de marchandises d'entreprises privées, notamment étrangères, pour relancer le trafic. S'interrogeant sur l'avenir du trafic fluvial, il a souhaité connaîtr...

Observant que la « catastrophisme » était un phénomène ancien, M. René Beaumont a évoqué la couche d'ozone et s'est interrogé sur sa reconstitution et l'impact de celle-ci sur le climat. A propos d'un « plan rivières », il a relevé qu'il faudrait convaincre les autorités chargées de l'environnement, en leur rappelant que le processus de domesti...

s'exprimant aussi en qualité de président délégué de l'association pour la route Centre Europe Atlantique (RCEA), a demandé si le projet de M. Dominique Perben d'engager cet automne les négociations pour la concession du tronçon entre Mâcon et Montmarault était toujours d'actualité, rappelant que les élus étaient très largement favorables à cet...

Mes chers collègues, nous avons déjà abordé hier soir le problème de l'information des usagers, en amont ou en aval des perturbations. En adoptant l'excellent sous-amendement déposé par M. Charles Revet, ...

... nous avons choisi de privilégier l'information des usagers en amont. J'avais dit que je reviendrais à la charge pour l'information en aval, au moment de l'examen de l'article 7 du projet de loi. À travers ce texte, M. le ministre revendique un droit à l'information des usagers. Or il existe aussi un droit à l'information des familles sur ...

Je suis heureux de vous satisfaire, mon cher collègue ! Ce droit à l'information des familles me semble essentiel, car il est lié à la sécurité des enfants. En effet, tous mes collègues vivant en milieu rural le savent, lorsque les transports scolaires ne fonctionnent pas, des enfants se retrouvent au bord de la route alors que les parents, q...

J'ai écouté attentivement les propos de M. le ministre et de M. le président de la commission spéciale. Au demeurant, je savais que ce sous-amendement était difficilement acceptable en l'état. L'injonction adressée aux collectivités territoriales me gênait particulièrement, car je n'ai pas oublié mes anciennes fonctions de président de conseil ...

J'ai écouté avec beaucoup d'intérêt les interventions précédentes, qu'il s'agisse de celles de M. le ministre ou de nombreux collègues, qui souhaitent élaborer une loi qui s'applique à l'ensemble du territoire français. Or nombre d'entre eux ont noté la diversité de ce territoire. J'ai écouté attentivement, en particulier, M. Teston, président ...

Ce n'est pas forcément simple, il est vrai, car les problèmes sont très différents d'une région à l'autre. Madame la présidente, je présenterai en même temps le sous-amendement n° 52 rectifié bis, qui est complémentaire. Dans un territoire rural, il est particulièrement difficile de rencontrer des représentants des usagers, notamment d...

En revanche, elle est essentielle et doit être permanente et obligatoire en aval, une fois que le plan de transport est élaboré, et tous les usagers, quels qu'ils soient, doivent être informés, même s'ils ne disposent pas de représentants qualifiés. Tel est l'objet du sous-amendement n° 52 rectifié. La notion de « représentants des usagers » m...

Je le retire, ainsi que le sous-amendement n° 52 rectifié. Je renonce aisément au sous-amendement n° 51 rectifié, puisque vous avez accepté le sous-amendement n° 53, monsieur le ministre. En revanche, le sous-amendement n° 52 rectifié ne sera pas satisfait. J'y reviendrai à l'article 7, à propos des mesures indispensables d'information du pub...

a souhaité obtenir des clarifications sur l'expression « représentant des usagers », soulignant que si la Fédération nationale des associations d'usagers des transports (FNAUT) était connue au plan national, aucune association locale n'était clairement identifiée. Il s'est également interrogé sur l'opportunité de présenter un amendement tendant...

a attiré l'attention de ses collègues sur les précisions apportées par le GART aux modalités concrètes de consultation des représentants d'usagers.

a demandé et obtenu confirmation du fait qu'il resterait possible de déposer, à condition qu'ils soient gagés et même si ce gage était toujours le même, des amendements tendant à une diminution des ressources publiques, M. Jean Arthuis, président de la commission des finances, notant toutefois que l'on ne pouvait pas exclure que le Conseil cons...

Précisant qu'il avait été accompagné, en tant que représentant de la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, par M. Yves Simon, député de l'Allier, M. René Beaumont s'est félicité de la grande qualité de l'accueil germanique dans une ville dynamique symbolisant parfaitement la capacité de l'Allemagne à « digérer » la réuni...

Lui répondant, M. René Beaumont a rappelé que, malgré cette hausse, les prix mondiaux des produits agricoles alimentaires restent inférieurs aux prix de revient des productions agricoles françaises, ce qui incite les agriculteurs français à se tourner vers les cultures agricoles énergétiques plus rentables. Tant que persistera ce différentiel d...