Loi de finances pour 2011

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 110 rectifié, rapport n° 111).

Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l'Assemblée nationale. Nous poursuivons l’examen de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » et du compte spécial « Développement agricole et rural ».

Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale. Nous poursuivons l’examen de la mission « Aide publique au développement », ainsi que des comptes spéciaux « Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique », « Accords monétaires internationaux » ...

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Économie » et du compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien ». La parole est à M. André Ferrand, rapporteur spécial.

Mes chers collègues, nous allons maintenant procéder à un échange de questions, de réponses et de répliques. Je rappelle que l’auteur de la question dispose d’un temps de parole de deux minutes trente, de même que le ministre pour sa réponse. L’auteur de la question peut ensuite, s’il le souhaite, reprendre la parole pour une durée n’excédant ...

M. François Rebsamen, rapporteur spécial, va nous rejoindre d’un moment à l’autre. En attendant son arrivée, je donne la parole est à M. Gérard Cornu, en remplacement de M. Pierre Hérisson, rapporteur pour avis.

Je rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je rappelle également qu’en application des décisions de la conférence des présidents aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Par ailleurs, le Gouver...

Acte vous est donné de cette communication, monsieur le président de la commission des finances. Un dérouleur reprenant ces informations va être distribué. Soyez assuré, monsieur Arthuis, que je serai encore plus vigilant que d’habitude sur le respect des temps de parole !

Monsieur Detcheverry, en vertu de l’article 36, alinéa 4, du règlement, vous n’aviez pas le droit de présenter la question d’un collègue absent. Je serai très vigilant sur ce point dans la suite de la discussion. La parole est à M. le ministre.

Je rappelle que, comme M. Le Cam l’a indiqué tout à l’heure, Mme Odette Terrade a renoncé à sa question. La parole est à M. Gérard Bailly.

Nous reprenons l’examen des crédits de la mission « Économie » et du compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien ». Je rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je rappelle ...

M. Rebsamen, rapporteur spécial, a enfin pu nous rejoindre. Je vous donne la parole, mon cher collègue.

M. le président. Vous posez les questions, mais je constate que vous détenez aussi les réponses, ma chère collègue !

M. le secrétaire d’État ayant une contrainte horaire impérative, Mme Bariza Khiari a fort obligeamment accepté – et je lui en sais gré – que celui-ci réponde dès à présent aux différents orateurs qui se sont exprimés. Bien évidemment, notre collègue interviendra dès après. La parole est à M. le secrétaire d'État.

Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales », figurant à l’état B.

La parole est à Mme Bariza Khiari, que je remercie de sa compréhension, cependant que nous accueillons M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur, en remplacement de M. Frédéric Lefebvre.

L'amendement n° II-476, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agricultureDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le ministre.

Le sous-amendement n° II-555, présenté par Mmes Herviaux et Nicoux, MM. Botrel, Chastan, Fichet et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Alinéa 2, tableau, de l'amendement n° II-476 Rédiger ainsi ce tableau :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agricultureDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Odette Herviaux.